CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 536 résultats pour « céramique »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2008986_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008650_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008651_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008652_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008653_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008654_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008655_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008647_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008648_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008649_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037806385

—

1 juillet 2018

1 juillet 2018

Avenant n°1 à l'accord portant sur la réforme des régimes des contrats SAV de Cermex SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038257017

—

21 juin 2018

21 juin 2018

Accord relatif à l'indemnisation des déplacements professionnels et des trajets domicile-lieu de travail à la CERA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038199805

—

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes au sein de la CERA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046504490

—

25 mars 2022

25 mars 2022

AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS CERA DU 10 JUILLET 2007

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048168015

—

6 septembre 2023

6 septembre 2023

AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS CERA DU 10 JUILLET 2007

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e573ac0e2901d10fa4eb25

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00908 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IC7E Minute : 25/00908 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686835514965b5d9df323419

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00619 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H72J Minute : 25/00619 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686835534965b5d9df323469

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00621 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H72M Minute : 25/00621 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686441880bb2f8a66ca65b6e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00608 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7VZ Minute : 25/00608 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbd02fc178212f8416f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00302 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H4M4 Minute : 25/00302 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Source officielle

Page 35 sur 127

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 810 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PRO CERAMIQUES

SIREN 793147398Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARTHE CERAMIQUE CAFE

SIREN 929444529Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

21/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Pierre et Céramique

SIREN 539007500Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARRELAGES ET CERAMIQUES D'AUVERGNE

SIREN 331786269Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CERAMIQUE DECOR

SIREN 341861631Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

16/08/2026

Voir →