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DÉCISION / ECLI

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?

KALI

KALITEXT000005672181

—

—

—

Accord relatif à la classification des emplois Etendu par arrêté du 27 juin 2000 JORF 13 juillet 2000.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663892

—

—

—

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL CADRES, ANNEXE III Accord du 28 avril 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005670318

—

—

—

Annexe I : Classification des emplois de l'assainissement et de la maintenance industrielle Convention collective nationale du 21 mai 2002

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051662478

—

15 mai 2025

15 mai 2025

ACCORD DU 15 MAI 2025 RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DES COMPTENCES AU SEIN DE L'UES VAL DE GASCOGNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051341820

—

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois en application de l'accord du 1er octobre 2019 de la CCN V Branches

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314228

—

23 mai 2024

23 mai 2024

AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039147633

—

20 mai 2019

20 mai 2019

AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27/10/10 RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051858342

—

30 avril 2025

30 avril 2025

Accord collectif relatif à la nouvelle classification des emplois pour la catégorie des Journalistes au sein de la société Centre France Hebdos

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053404573

—

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place de la Nouvelle Classification des Emplois issue de l'Accord de Branche du 23 avril 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047721358

—

22 mai 2023

22 mai 2023

Avenant n°1 en date du 22 mai 2023 à l'ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU GROUPE BIGARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036906324

—

5 décembre 2017

5 décembre 2017

UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 01/01/2017 RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX REMUNERATIONS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049349321

—

8 février 2024

8 février 2024

Accord de méthode portant sur la mise en oeuvre de la classification issue de l'accord du 1er octobre 2019 portant sur la classification des emplois 5 branches

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01384

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

moyen : Vu les articles L. 212-4-5, alinéa 1, devenu L. 3123-11, L. 135-2, devenu L. 2254-1, du code du travail et les articles 15 et 16 de l'accord collectif national du 19 décembre 1985 sur la classification

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043488077

—

19 février 2021

19 février 2021

Accord sur la classification des emplois de l'Association mis en relation avec la convention collective nationale du 31 octobre 1951 et sur la valorisation des promotions

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000052344237

—

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Avenant du 19 juin 2025 à l'accord du 13 janvier 2022 modifiant l'article 12 et portant sur la classification des emplois

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000033028514

—

15 août 2016

15 août 2016

Avenant n° 16 du 17 mars 2016 modifiant l'avenant n° 10 du 14 mai 2012 relatif à la classification des emplois

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005670590

—

—

—

Avenant du 18 février 1999 à l'accord du 6 novembre 1978 relatif à la classification des emplois (annexes Ouvriers et ETDAM)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049412019

—

21 mars 2024

21 mars 2024

AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051994436

—

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Accord collectif relatif à la mise en place de la classification des emplois issue de la CCN du Conseil et Service en Elevage (IDCC 7027)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051663180

—

21 mars 2025

21 mars 2025

AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle

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