. ; Le terme “ collection d'échantillons biologiques humains ” désigne la réunion, à des fins scientifiques, de prélèvements biologiques effectués sur un groupe de personnes identifiées et sélectionnées en fonction des caractéristiques cliniques ou biologiques

Article Annexe Hépatite B

—

L'équipe médicale met en place un suivi périodique, clinique, sérologique et virologique du patient greffé permettant notamment de définir son statut au regard du virus de l'hépatite B.

LEGIARTI000034796785

—

DU HAUT CANTAL 150780120 CLINIQUE DU HAUT CANTAL 150780468 CENTRE HOSPITALIER DE MAURIAC 150000164 CENTRE HOSPITALIER DE MAURIAC 150780500 CH DE MURAT 150000180 CH DE MURAT 260000088 HL DE NYONS 260000237 HL DE NYONS 260000096 HL DE BUIS LES

Article Annexe K'

—

I - Enseignements A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en oncologie ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en oncologie.

Article Annexe II - I. Maquette 7

—

. - évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par un formulaire standardisé couvrant 5 domaines (professionnalisme, autonomie et responsabilité, agilité et adaptation psychomotrice, connaissances cliniques et leurs mises en œuvre

Article 17

—

Article 17.2 Les conditions de l’accès spécifique Les gynécologues Pour la gynécologie, les soins pouvant donner lieu à un accès spécifique sont : - les examens cliniques gynécologiques périodiques, comprenant les actes de dépistage, - la prescription

Article Annexe 21

—

Préciser les molécules actives et les doses de produit utilisées : i) Ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes j) ont été embarqués sans être en contact

LEGIARTI000029922821

—

anomalies génétiques Les critères permettant d'identifier une affection comme " grave " sont : - le risque de décès prématuré ; Afin d'apprécier le degré de gravité de l'affection, le prescripteur peut notamment tenir compte : - des manifestations cliniques

Article R1222-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 15

Code de la santé publique

thérapeutique, sous réserve du respect des dispositions des articles R. 1242-8 à R. 1242-13 ; l) Selon des modalités définies par convention avec l'Agence de la biomédecine, la participation à la promotion du don de cellules hématopoïétiques, à la sélection clinique

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article ANNEXE

—

et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Dans la très grande majorité des cas, le métier se pratique dans un laboratoire de prothèse dentaire : -soit artisanal, industriel ou mutualiste ; -soit attaché au cabinet dentaire, à une clinique

Article R3113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 36

Code de la santé publique

atteinte ou susceptible d'être atteinte par la maladie concernée et, le cas échéant, de son représentant légal ou de la personne chargée de l'exercice d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à sa personne ; 4° Les données cliniques

Article L1111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 10

Code de la santé publique

L'examen d'une personne malade dans le cadre d'un enseignement clinique requiert son consentement préalable.

LEGIARTI000051149699

—

Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé. Psychologie sociale, du travail et des organisations. Psychologie de l'éducation et de la formation. Psychologie. Psychologie : psychopathologie clinique psychanalytique.

Article Annexe I

—

charge globale du patient en liaison avec l'ensemble des professionnels ; - appréhender la relation médecin-patient en médecine générale ambulatoire, la place du médecin généraliste au sein du système de santé ; - se familiariser avec la démarche clinique

Article L5121-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 32

Code de la santé publique

présumées au vu des résultats d'essais thérapeutiques et, s'agissant d'un vaccin, au vu des recommandations vaccinales émises par la Haute Autorité de santé ; 4° Ces médicaments sont présumés innovants, notamment au regard d'un éventuel comparateur cliniquement

Article 2

—

activités organisées en temps médical continu définies à l'article 4 ci-dessous, par une interruption totale de toute activité, prise immédiatement après chaque garde de nuit effectuée ; -pour les autres activités, par une interruption de toute activité clinique

Article Annexe IV

—

Le responsable de l'établissement ne fait participer aux échanges que des animaux qui ne présentent aucun signe clinique de maladie et proviennent d'exploitations ou de zones ne faisant l'objet d'aucune mesure d'interdiction pour des motifs de police

Article R214-94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 73 > 67

Code rural (nouveau)

scientifiques, une mesure provisoire permettant l'utilisation de singes appartenant aux trois genres dont il s'agit dans des procédures expérimentales aux fins de la préservation de l'espèce ou du fait de l'apparition imprévue, chez l'homme, d'une affection clinique

Article L5126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 20

Code de la santé publique

l'article premier du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 stériles et des médicaments expérimentaux ou auxiliaires définis à l'article L. 5121-1-1, et d'en assurer la qualité ; 2° De mener toute action de pharmacie clinique

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