tangué dans une courbe en descente, et que malgré des manoeuvres de redressement, le conducteur avait perdu le contrôle de son véhicule, lequel avait percuté le muret latéral droit ; que le choc avait fait

' Le'28 février 2020,'les copropriétaires de la résidence le Trèfle ont fait assigner'les sociétés Sacogiva, Provence Habitat et la société Résidence le Trèfle afin de les voir condamner in solidum

SOLIDAIRE DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, DE LA SOCIETE D'ENTREPRISES DUMESNY ET CHAPELLE ET DE LA SOCIETE D'ENTREPRISES MONTCOCOL A REPARER LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES QU'IL A SUBIES DU FAIT

contre Serge J. et Pierre P. du chef de diffamation publique envers un particulier, en raison de la publication dans le quotidien Libération daté des 28-29 novembre 1987 d'un article intitulé : "M. a fait

des faits délictueux qui a été exclue ; que le tribunal correctionnel de Tarascon, saisi contre M.

est [...]                              , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite

lorsqu'elles auront indirectement causé un dommage, en cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, ou de faute

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2023), rendu en référé, la société Adoma a conclu avec M.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juin 2022) rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 22 octobre 2020, pourvoi n° 19-20.514), le 28 décembre 2016, M.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué et les productions (Aix-en-Provence, 5 septembre 2023), à la suite de la démission de son président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie La Prudence (GFA Vie), dont le siège est ..., en cassation

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

[C] fait grief à l'arrêt de rejeter toutes ses demandes et de le condamner aux dépens de première instance et d'appel, alors « que la faute dolosive, autonome de la faute intentionnelle, justifiant l'exclusion

[W] fait grief à l'arrêt de rejeter toutes ses demandes et de le condamner aux dépens de première instance et d'appel, alors « que la faute dolosive, autonome de la faute intentionnelle, justifiant l'exclusion

Faits et procédure 1.

[H] fait grief à l'arrêt de rejeter toutes ses demandes et de le condamner aux dépens de première instance et d'appel, alors « que la faute dolosive, autonome de la faute intentionnelle, justifiant l'exclusion

[P] fait grief à l'arrêt de rejeter toutes ses demandes et de le condamner aux dépens de première instance et d'appel, alors « que la faute dolosive, autonome de la faute intentionnelle, justifiant l'exclusion