CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049631749
6 février 2020
AVENANT N° 3 DU 6 FEVRIER 2020 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS MEDICAUX (DU 14 DECEMBRE 2005)
ACCOTEXT000048940875
22 décembre 2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime "remboursement complémentaire de frais médicaux" du 19 décembre 2008
ACCOTEXT000041645966
3 décembre 2019
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux – « Régime socle »
ACCOTEXT000041645964
ACCOTEXT000053144195
15 septembre 2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/01/15 RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCOTEXT000050844130
1 mars 2024
Un Avenant n°7 à l’Accord Collectif SGS France Groupe relatif au Remboursement des Frais Médicaux signé le 20.12.2007
ACCOTEXT000036744922
20 décembre 2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/07 SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX NON CADRES
ACCOTEXT000048387265
18 octobre 2023
UN AVENANT N° 1 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 08/12/2022
KALI
KALITEXT000032696001
—
Avenant du 24 novembre 2015 à l'accord du 30 septembre 2014 relatif aux garanties collectives « frais médicaux »
ACCOTEXT000041826379
23 décembre 2019
Avenant à l'accord d'entreprise UES du 18 décembre 2017 "Régime frais médicaux surcomplémentaire collectif et facultatif"
ACCOTEXT000045342514
23 février 2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés cadres
ACCOTEXT000045383043
24 février 2022
Avenant n°2 à l'accord collectif du 25 novembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursements de frais médicaux
ACCOTEXT000051034129
5 décembre 2024
Avenant 7 Régime complémentaire frais médicaux mise en place par accord d'entreprise du 11/12/2015
ACCOTEXT000037635928
24 octobre 2018
Accord portant sur les régimes complémentaires de prévoyance et de frais médicaux au sein de l'unité économique et sociale Vacances Bleues
ACCOTEXT000037082817
29 novembre 2017
UN ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCOTEXT000036554856
30 octobre 2017
ACCORD HSBC BANK PLC, PARIS BRANCH INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCOTEXT000053712620
6 janvier 2026
AVENANT 2 À L'ACCORD INSTITUANT UN RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX ET DE PRÉVOYANCE - UES AG2R
ACCOTEXT000051034125
19 décembre 2024
Avenant n°5 du 19 décembre 2024 à l'accord sur la mise en place d'un système de garanties collectives frais médicaux
ACCOTEXT000046030100
28 juin 2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 RELATIF AU REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRE
ACCOTEXT000051826377
24 octobre 2024
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 19.12.2014 instituant un régime obligatoire de remboursement des frais médicaux - société SOGEDIF
Page 35 sur 5767