A... a acquis une motocyclette de marque Yamaha de type 1K6 identifiée sous le n° 050533 auprès d’un particulier.

A... a acquis une motocyclette de marque Yamaha de type 1K6 identifiée sous le n° 050533 auprès d’un particulier.

A... s’est porté acquéreur d’une motocyclette de marque Yamaha de type 1K6 identifiée sous le n° 057137 auprès d’un particulier.

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « le litige concerne le redressage de cadres de motocyclette en aluminium. M. X... prétend que M.

- Donne défaut contre la Mutuelle régionale de la Côte d'Azur ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix en Provence, 14 novembre 1990), que, sur une route, un motocycliste

[D], motocycliste, a été victime, le 11 septembre 2016, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société GMF assurances (l'assureur). 2. M.

X..., qui pilotait une motocyclette, a heurté un camion appartenant au conseil général de la Haute-Corse, conduit par M.

X..., qui circulait à motocyclette derrière l'automobile de M. Z..., est tombé après que ce véhicule eut tourné à droite, et est allé heurter un ensemble routier conduit par M.

Attendu que, le 29 août 1991, Alexandre X..., conduisant une automobile assurée par son épouse, Annick Y..., auprès des Mutuelles du Mans, a provoqué un accident entraînant des blessures sur le motocycliste

enfants qui en occupaient les places arrières, infligeant notamment une fracture du crâne à un enfant de trois ans, il la projetait sur la voie de circulation en sens inverse au moment où arrivait un motocycliste

enfants qui en occupaient les places arrières, infligeant notamment une fracture du crâne à un enfant de trois ans, il la projetait sur la voie de circulation en sens inverse au moment où arrivait un motocycliste

"décrivant un autre motocycliste commençant à tourner sur sa gauche" démontraient que le jeune Bruno D... avait effectué un changement de direction sans s'assurer qu'il pouvait le faire sans danger pour

père, c'est avec raison que le tribunal a jugé que le choc entre les véhicules en cause ne trouvait pas sa cause dans les faits pour lesquels Nicole X... était poursuivie, mais dans le fait que le motocycliste

personnes se sont introduites dans le service d'orthogénie de et, après avoir tenté d'entrer dans une chambre et bousculé deux infirmières, se sont enchaînées entre elles à l'aide d'anti-vols de motocyclette

elle-même agissant pour le compte de la société Axxion, une lettre de crédit « stand by » d'un montant de 106 545,06 euros, en garantie de laquelle la société DIP lui a consenti un gage sur son stock de motocyclettes

Marie-Pierre X... a été poursuivie devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires, pour avoir, alors qu'elle circulait en voiture, tourné à gauche en refusant de céder le passage à une motocyclette

D... a été victime le 23 août 2003 alors qu'elle était la passagère d'une motocyclette conduite par Monsieur Joël A....

complémentaire à cette fin, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 29 août 2012, une collision s'est produite entre la motocyclette