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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Elie Y
6079a8ca9ba5988459c4ef51
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 octobre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Elie Y..., Bruno Z..., Bernard
Source officielleciv3
60794cd29ba5988459c47265
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 novembre 1996), que la société Alain Chevalier Conseil ayant effectué pour la société civile immobilière Les Chaumières du Golf (la SCI
Source officielle4ème chambre commerciale
678f383206f4e91c5f36c496
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR C/ S.A.R.L. OPTAL S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734f
21 octobre 2004
21 octobre 2004
MOTIFS ET DECISION : I/ Sur la demande en comblement de passif à l'égard de Monsieur Alain X...: Attendu que Monsieur Alain X... ne peut pour s'exonérer de toute faute de gestion dans la société TRANSPORTS
Source officiellecomm
61372210cd580146773f9f03
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Alain X..., demeurant ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 sous le n 1483/90 par la cour d'appel de Caen (1re chambre), au profit de : 1 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30e
31 mai 2007
31 mai 2007
Alain X... et Mme Annie A..., son épouse ; Vu l'ordonnance de clôture du 6 décembre 2006 ; * * * Suivant assignation du 22 juillet 2000, les époux Alain X... ont saisi le tribunal de grande instance
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e0
13 février 2014
13 février 2014
- que Monsieur Alain X... occupe un emploi depuis le 24 septembre 2012, désormais à temps plein -que Monsieur Alain X... n'a aucun crédit en cours et a racheté en janvier 2014 le solde d'un crédit
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ea
25 février 2008
25 février 2008
METRO CASH & CARRY FRANCE C / Alain X...
Source officielleCour d'Appel
CAMIER Alainc/Christian FOURTET
6253c8e1bd3db21cbdd86843
26 mai 2003
26 mai 2003
Au surplus Alain CAMIER a été informé par son relevé de créance le 6 Mai 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93a
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Une société civile immobilière a été créée par Alain B..., et le parc de véhicules d'occasion a été agrandi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce12
19 juin 2008
19 juin 2008
représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoué à la cour assistée de Maître Laurence A..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP FONTAINE-MITRANI, toque : G 38, Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe1
29 avril 2008
29 avril 2008
Faits, procédure et prétentions : Alain X... et Aline Z..., mariés sous le régime de la communauté légale depuis le 28 octobre 1978, ont divorcé suivant jugement du 7 mai 2001, lequel a avancé la date
Source officiellecr
6137262bcd5801467742375f
13 février 2002
13 février 2002
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 15 mois avec sursis,
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92970
29 octobre 2015
29 octobre 2015
D... et Alain X..., - débouté M. D..., M.
Source officiellecr
613725cccd580146774209a8
18 mai 1998
18 mai 1998
Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d6
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Trois autres sociétés dirigées par Monsieur Alain X..., dont la S.A. GRAND LARGE, subissaient un sort semblable.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fa
28 février 2008
28 février 2008
APPELANT Monsieur Alain René Paul Z... né le 2 janvier 1945 à Sannois (Val d'Oise), gérant de société, ... 75017 PARIS représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assisté de Maître Laurence
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f36c
17 mars 1998
17 mars 1998
Alain, dit Alain S..., - LA SOCIETE PRESENT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Alain X..., M. David X...
Source officiellecr
édure suiviec/Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01092
16 février 2010
16 février 2010
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 28 janvier 2009, qui, dans la procédure suivie contre Alain Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen
Source officiellePage 36 sur 2934
SNC AU COEUR DES VILLAGES - MAZEROLLES, DUCOS, Alain, COELHO-CHAVES, Marguerite
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 07/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route de Serres-Castet 64121 Montardon
31/07/2026
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Alain BURY-Guillaume GESLIN-Anne-Hélène DELALANDE-Laure LAMARE, Société civile professionnelle de Médecins
30/07/2026
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BOMMENEL, Denis, Alain, André
28/07/2026
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Dessaint, Yannick Raymond Alain
26/07/2026
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DERIDIAU, Elie, Alain, DERIDIAU
26/07/2026
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