Armée, 75017 Paris, 4 / de la société Sébillon, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Christal, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société André, société en

Armée, 75017 Paris, 4 / la société Sebillon, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / la société Christal, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / la société André, société en nom collectif

façon malhonnête, le procès-verbal de son audition, ce que ce fonctionnaire a formellement contesté lors de sa confrontation avec Pascal X... organisée par le magistrat instructeur; "que le nommé André

le 25 février 2008, la société SRPP a demandé à la société Stor informatique de modifier le nom de la station enregistré dans ce terminal et de transférer les paramètres de la station Shell de Saint-André

SOCIETE TERRA NOVA INSURANCE COMPANY LTD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 28 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Raoul X..., André

Jean-Louis X... coupable des faits de dénonciation calomnieuse qui lui sont reprochés, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, une amende de 750 euros, a reçu la constitution de partie civile d'André

attaqué a fixé le préjudice patrimonial de Jocelyne X... à 497 742 francs, celui de son fils Arnaud à 83 835 francs et celui de sa fille Delphine à 54 002 francs ; "aux motifs qu'il est justifié qu'André

D..., Andrie et Adam au profit de M.

Andrée, épouse X..., - Z... François, alias A..., - B... C...

André, - F... Marius, - X... Michel, - SUISSE Guy, - BENOIT D..., - K... Anne-Marie, prévenus, - E...

la société RENAULT VEHICULES INDUSTRIELLES (RVI) à Vénissieux (Rhône) et de la COMPAGNIE D'AFFRETEMENT et de TRANSPORT (CAT) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 7°) La société SAINT PAUL FIRE AND

André O..., savoir : 1 / M. André Emile O..., demeurant et domicilié ..., 2 / M.

selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 1999), que, par acte sous seing privé du 30 mars 1992, la SARL Société Industrielle de l'Ile-Saint-Denis (la société SIISD), a donné à bail commercial à la SARL André

X... et Arnaud Y... coupables du délit de violences volontaires en réunion ayant entraîné une ITT inférieure à huit jours ; "aux motifs que " les deux prévenus contestent avoir porté des coups à Andy

nac : 80A 6e chambre ARRET N°432 CONTRADICTOIRE DU 03 DÉCEMBRE 2020 N° RG 18/02428 N° Portalis DBV3-V-B7C-SNAV AFFAIRE : [N] [G] [F] C/ SASU ASSYSTEM ENGINEERING AND

André X... ont droit au paiement de la somme de 38.507,85 – 28.880,89 euros = 9.626,96 euros ; qu'à défaut d'explication sur le règlement de la succession de M.

la cour d'appel n'a pas caractérisé à son encontre une volonté de persister indûment à ne pas payer la somme demandée " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Andrée

premier tour des élections municipales tenu le 12 mars 1989 à Saint-Pierre (Réunion), la liste conduite par Joseph X... a été proclamée élue avec trente-trois voix d'avance sur la liste conduite par André

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1990, qui, pour infractions aux articles L. 2215 et L. 22117 du Code du travail, l'a condamné