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746 résultats pour « Barra-Carré »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
Données acoustiques Dans b, supprimer " aire S de la surface de mesure en mètres carrés. Ajouter : l) Lieu, date et heure des mesures.
Article 199 undecies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29
Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A appréciée par mètre carré de surface habitable et, dans le cas des logements mentionnés au 4° du I, de surface des parties communes dans lesquelles des prestations de services
Article Annexe I
Solanaceae Piment fruit capsaïcine Carex arenaria L. Cyperaceae Laîche des sables rhizome Carica papaya L. Caricaceae Papayer fruit Carlina acaulis L. Compositae Carline acaule racine Carpinus betulus L.
Article Annexe
Opérations d'avitaillement a) Les opérations d'avitaillement seront effectuées impérativement dans l'ordre suivant : 1° Relier par un câble électrique de section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur
Article 2
Le coefficient poids est égal à la racine carrée du quotient par cinquante (50) du nombre exprimant la mesure de la masse maximum certifiée au décollage de l'aéronef, exprimée en tonnes métriques, telle qu'elle figure au certificat de navigabilité ou
cesser dès que les quantités limites d'extraction indiquées ci-après ont été atteintes : - pour les carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, une superficie maximale d'extraction de 500 mètres carrés
Article Annexe III
L'installation de contrôle, ses accès et son parking sont implantés dans un terrain clos d'un seul tenant d'une superficie minimale de 5 000 mètres carrés exclusivement réservée à l'activité de contrôle technique des véhicules lourds et sont, au minimum
Article Annexe 1
Dictée (durée : trente minutes ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique (durée : une heure ; coefficient 2) ; questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages, le système métrique, les surfaces des carré
Article L2334-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95
L'attribution individuelle est déterminée en fonction de la superficie de chaque commune comprise dans le cœur de parc, cette superficie étant doublée pour le calcul de la dotation lorsqu'elle dépasse les 5 000 kilomètres carrés.
Cas de certains bâtiments d'élevage de volailles Pour les volières où la densité est inférieure ou égale à 0,75 animal-équivalent par mètre carré, la distance de 100 mètres du 2.1 est réduite à 50 mètres.
. ― Arrêts ponctuels n'excédant pas 2 h et limitation du gabarit accessible dans l'écluse Barrage de Grand Carré 127 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Canal de Furnes Ecluse de Furnes 129 5 octobre 2009 1er novembre 2009
Article 199 septvicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75
. – La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement retenu dans la limite de plafonds par mètre carré de surface habitable fixés par décret en fonction de la localisation du logement et sans pouvoir dépasser 300 000 €.
Article 221-II-2/19
Elle peut être répartie par des moyens équivalents jugés satisfaisants par l'Administration. 3.1.3 Il faut prévoir un moyen efficace permettant de refroidir les espaces à cargaison sous pont désignés avec un débit d'au moins 5 l/min par mètre carré de
Article Instruction
produit moussant ; - la hauteur du produit moussant est limitée de telle manière que toute personne puisse toujours avoir la tête hors de la mousse ; - elle comporte le nombre de dégagements exigibles en fonction de quatre personnes pour trois mètres carrés
Article Annexe IV
Déterminer les dimensions (longueurs et largeur : L 1, l1 et L2, l2 exprimées en millimètres ou les sections des séparateurs exprimées en millimètres carrés. Il est exclu de rajouter du solvant dans les séparateurs en fin d'essais.
Article Annexes
Lorsque la vitesse mesurée est supérieure à la vitesse nominale de 48,3 kilomètres/heure, ce déplacement sera ramené à la vitesse nominale en le multipliant par le carré du rapport entre cette vitesse nominale et la vitesse mesurée, 3.2.
Article R214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67
Canalisations de transports d'hydrocarbures liquides ou de produits chimiques liquides de longueur supérieure à 5 kilomètres ou dont le produit du diamètre extérieur par la longueur est supérieur à 2 000 mètres carrés (A). 3.3.4.0.
Article 244 quater W
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37
Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A appréciée par mètre carré de surface habitable. Un décret précise la nature des sommes retenues pour l'appréciation du prix de revient des logements. 5.
d'une personne à bord ; ― une corde d'amarrage ; ― l'équipement et les outils permettant le colmatage d'une entrée d'eau dans la coque ; ― un drapeau ou morceau de toile d'au moins 1 mètre en longueur sur 1 mètre en largeur, de couleur orange avec un carré
Canal de la Deûle Ecluse de Grand Carré 127 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue. Ecluse de Quesnoy-sur-Deûle 128 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue.
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