de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Rapides de Saône-et-Loire, société dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône

de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Claude X..., demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), L'Olive, en cassation d'un jugement n° 485/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier principal de

principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

trésorier principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

M. le trésorier principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Daniel X..., demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), Les Villiers, en cassation d'un jugement n° 477/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier principal

principal de Chinon, domicilié à Chinon (Indre-et-Loire), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

pollution, antérieure à son transport maritime, d'une cargaison de poisson congelé en provenance de Taiwan, la société Cagel, importatrice, après avoir payé le prix de la marchandise à son fournisseur chinois

Selon le jugement attaqué (Chalon-sur-Saône, 14 décembre 2022) et les productions, M. [U] a été engagé en qualité de surveillant de nuit par l'association Sauvegarde 71, le 27 juin 2016. 3.

Robert Y..., demeurant au chalet le Ranch aux Deux-Alpes (Isère), ci-devant et actuellement au lieudit "Les Haras de Chillou" à La Puye (Vienne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2026 002055 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41026102 JUGEMENT DU 30/04/2026 DEMANDEUR : LLJD (SAS) [Adresse