Eric, le 05 Décembre 2000, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000 contre Monsieur Y... Eric Y...

L’affaire a été appelée à l’audience du 31 mai 2024 à laquelle [S] [T] a comparu représentée par son conseil.

La Cour est saisie de l'appel interjeté par Monsieur Eric X... du jugement du Conseil des Prud'hommes de Paris, section commerce, rendu le 16 novembre 2012 qui l'a débouté de ses demandes.

de liquidation de la communauté matrimoniale ayant existé entre Eric X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon

de liquidation de la communauté matrimoniale ayant existé entre Eric X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon

[J] [M], 2°/ Mme [Z] [Y], épouse [M], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant

Jean-Luc, agissant tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur Ludovic, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 1er juillet 1992, qui a

Eric X... du surplus de ses demandes.

Eric et Agnès X... ont régulièrement formé appel à l'encontre de la décision susvisée. Quant à la S. A. R. L. JURIS PARC et à la S. A. R. L. LE CHALET, elles ont formé appel incident.

[M] [G], 2°/ Mme [N] [G], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° S 21-10.012 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige

Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non dénommée

LES TANNERIES DU PUY / Eric X..., Arrêt rendu ce VINGT MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller

Le tribunal est appelé à statuer sur la poursuite de la période d'observation.

Intimée, Représentée par Maître Eric Y..., avocat au barreau de LIMOGES L'affaire a été appelée à l'audience publique du 25 Septembre 2018 à laquelle Monsieur Michel X... et Maître Eric Y... ont été

* * * La société AEC Partners a interjeté appel de cette décision le 4 juin 2008.

DÉCISION : Statuant sur les appels régulièrement interjetés en la forme par Monsieur Eric X..., Madame Jeanne C... née Z..., Madame Sabrina D... née A..., Madame Virginie A..., Monsieur Sébastien Y..

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale MBB/ CG Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 02796.

No de rôle : 08 / 00004 S / appel d'une décision du tribunal de grande instance de CHALON-SUR-SAONE du 30 mars 2004 et après arrêt de cassation du 23 janvier 2007 de la décision de la Cour d'appel

L'APPEL : Appel a été interjeté par : Monsieur H... Pierre, le 21 Mars 2006 contre Monsieur Z... Sébastien, Monsieur B...

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 20J 2ème chambre 2ème section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 5 NOVEMBRE 2007 R.G. No 07 / 00583 -3- AFFAIRE : Eric X...