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3 031 résultats pour « Genestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69eb56e4cdc6046d475ee148

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame [B] [L] Monsieur [E] [A] GREFFIER présent lors des débats Maître GENEST

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69eb5722cdc6046d475ee5e9

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

L'AUDIENCE DU 14/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur LANGLAIS Francois-Xavier JUGES Madame BOULFRAY Fanny Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Maître GENEST

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c44962

Cassation

16 février 1982

16 février 1982

D'INCIDENTS DE FONCTIONNEMENT DE LA TURBINE HYDRAULIQUE QU'IL AVAIT ACHETEE EN 1970 A LA SOCIETE ANONYME ROHR DONT LE SIEGE EST A SARCELLES (VAL-D'OISE), ET INSTALLEE DANS SES ETABLISSEMENTS DE SAINT-GENEST-DE-CONTEST

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

des prélèvements réalisés sur l'arme a établi la présence d'un mélange d'empreintes génétiques dont celles de Hocine B... au niveau : du talon du chargeur de l'arme, de la crosse, de la queue de détente

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc52

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

- Constater que le GEMEST n'a pu exposer Monsieur [N] à l'inhalation de poussières d'amiante ; - Constater que preuve de l'exposition au risque par le GEMEST n'est pas rapportée ; - Constater

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000017667485

constitutionnel

25 avril 1986

25 avril 1986

Décision 86-42 ORGA - 25 avril 1986 - Nomination du secrétaire général du Conseil constitutionnel (Bruno GENEVOIS)

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022364703

Admin. suprême

3 juin 2010

3 juin 2010

Vu, 1°) sous le n°339328, la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 7 mai 2010, présentée par la société des LABORATOIRES GENEVRIER, dont le siège est situé Route Goa zone

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00270

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par le lycée Maurice Genevoix selon trois contrats d'accompagnement dans

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038805084

—

13 février 2019

13 février 2019

Un Accord de Méthode sur la Procédure de Consultation des I.R.P dans le Cadre du Projet de Fermeture des Sites de Saint Manvieu et Plounevezel lié au Projet de Réorganisaton EVO GENETICS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049849700

—

24 juin 2024

24 juin 2024

Avenant de révision à l'accord collectif portant sur les conventions de forfait en jours sur l'année conclu par les Laboratoires Genevrier et son Comité d'entreprise le 29 octobre 2010

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd98

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

. ; que celui-ci avait chargé Me Y... du cabinet genevois d'avocats A... et B... de transférer ces tableaux à Londres pour être vendus chez Christie's le 27 juin 1988, les toiles se trouvant alors chez

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2204093_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

programme d'investissement d'avenir durant les mois de mai et juin 2019 des instituts hospitalo-universitaire de Strasbourg, " Institute of cardiometabolism and nutrition ", " Imagine-Institute of genetic

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031832480

finances publiques

8 juin 2011

8 juin 2011

Etablissement public local d'enseignement - Lycée Madame de Stael - Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie). n° 2011-019.

Source officielle
CC

soc

61372162cd580146773f34ec

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Monique Y..., pharmacienne, demeurant ... à Saint-Genest

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f988e80ea89248182af6be

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Copie exécutoire délivrée Le à à Copie certifiée conforme délivrée le à [Localité 3] TERRADE GRAND OUEST à Mme [G] [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me MARTIN substitué par Me GENEST

Source officielle
CC

civ3

61372319cd58014677405674

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Thierry X..., demeurant Mas du Geneste, route de Suze, 84500 Bollène, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c8acdc6046d470a421d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JLG AMENAGEMENT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Damien GENEST, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Edwine BENAIS, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69741221cdc6046d477f3849

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES EN DATE DU 05 Janvier 2026 DEMANDERESSE : Madame [N] [G] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 14] demeurant [Adresse 10] représentée par Me Damien GENEST

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b40cdc6046d47ac57c3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LORS DEBATS PRESIDENT JUGES Monsieur Philippe MERDRIGNAC Madame Anne-Elisabeth MORIN Monsieur Jean-Paul CHEVET GREFFIER présent lors des débats MINIST ERE PUBLIC présent lors des débats Maître Victor GENESTE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b5fcdc6046d47ac5a07

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

DES DEBATS PRESIDENT JUGES Monsieur Philippe MERDRIGNAC Madame Anne-Elisabeth MORIN Monsieur Jean-Paul CHEVET GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Maître Victor GENEST

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON GENESTIER

SIREN 483120838Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GENESTIER

SIREN 381335322Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

07/04/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE GENESTIER

SIREN 443534805Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

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Dépôts des comptes

GENESTIER & CO

SIREN 478041601Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

15/03/2026

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Radiations

JEAN-LUC GENESTIER

SIREN 492992698Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

15/03/2026

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