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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87981
21 novembre 2005
21 novembre 2005
C/ Marc LERAY, RG N : 04/00927 - A R R E T No1123/05 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Novembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02f
21 décembre 2007
21 décembre 2007
: SARL CUISINES Jean-Louis MOREL 6 Bis Avenue de Bretagne 35133 FLEURIGNE Représentée par Madame CHAUMONT, directrice générale, et par Me GAUTIER, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur
Source officiellecomm
6137216bcd580146773f39c7
5 février 1991
5 février 1991
Louis X..., demeurant ... à Saint-André les Vergers (Aube), 2°/ Mme Rose C..., épouse A... X..., demeurant ... à Saint-André les Vergers (Aube), 3°/ M.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630910
5 octobre 1990
5 octobre 1990
Jean-Louis X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement, en date du 28 mars 1985, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la réduction
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c7
20 mars 2014
20 mars 2014
CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 et assistés sur l'audience de Maître Solange IEVA de la SCP GERPHAGNON/ IEVA-GUENOUN/ PAIN, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e2
20 mars 2014
20 mars 2014
CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 et assisté sur l'audience de Maître Solange IEVA de la SCP GERPHAGNON/ IEVA-GUENOUN/ PAIN, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912f1
20 mars 2014
20 mars 2014
Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 assistés sur l'audience de Maître Solange IEVA de la SCP GERPHAGNON/ IEVA-GUENOUN/ PAIN, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
6253c879bd3db21cbdd855ea
24 avril 2001
24 avril 2001
Louise de nationalité française, demeurant 9 Rue Camille Piton BP 45 78160 MARLY LE ROI architecte jamais condamné Prévenu, comparant, libre Intimé Assisté de Maître MARTIN Jean Pierre, avocat au
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4ef3d
14 mars 2001
14 mars 2001
Jean-Maurice, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Loire, en date du 13 mai 2000, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 17 ans de réclusion criminelle, ainsi que
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00358
27 mars 2012
27 mars 2012
Jean-Louis X... «le 7 décembre 2004, nous avons reçu par fax un document de la Trésorerie de Saint-Ouen mentionnant une mainlevée totale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Louis recevable et régulière en la forme, a déclaré X... Marie Jeanne entièrement responsable du préjudice subi par la partie civile, a condamné X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900c2
9 janvier 2013
9 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Toussaint Jean-Louis X...
Source officiellecr
6137269ecd5801467742719f
13 mars 2007
13 mars 2007
civile de l'armateur en sa qualité de commettant n'a pas pour effet d'exonérer son préposé Jean-Pierre X... des conséquences de sa responsabilité civile personnelle, cependant que ce dernier avait du
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448294
26 juillet 2011
26 juillet 2011
du 12 janvier 2009, par lesquelles le Conseil supérieur de l'audiovisuel a autorisé la société Radio Culture Zouk à exploiter le service dénommé "Zouk Radio" en catégorie B dans les zones de Morne-à-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b819
29 novembre 2007
29 novembre 2007
APPELANT Monsieur Louis, René X... né le 03 Avril 1942 à BONE (ALGÉRIE), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafd
30 avril 2008
30 avril 2008
- Louis BERGEZ, Président, et Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Conseiller, chargés du rapport.
Source officielle8e Chambre C
6163a7a29e14e201140bd773
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Louis THIOLET, Président, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019989685
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Jean-Louis F, demeurant ... et M. Etienne I, demeurant ... ; M.
Source officiellePremière Présidence
69d09ff2cdc6046d4710cdc2
3 avril 2026
3 avril 2026
Jean-louis FIRON, conseiller, délégué par M. le Premier Président suivant tableau de service du 19 décembre 2025 pour exercer les fonctions prévues par les articles L.3211-12-4 et R.3211-18 et suivants
Source officiellePage 36 sur 429
L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis
16/02/2024
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L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis
26/01/2024
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COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis
12/12/2023
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COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis
08/11/2023
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