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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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721 résultats pour « Jean-Louis RIVIERE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

II Responsable en logistique de distribution. 311 p 5 ans Institut supérieur de la logistique et du transport (ISLT), lycée d'enseignement général technique et professionnel Jeanne d'Arc.

Article Annexe Ib

—

x Les différentes techniques utilisées pour la réalisation des semelages (avec et sans trépointe, louis XV, cubain, etc...). x Les différents types de construction de chaussures (derby, richelieu, escarpin...).

Article TABLEAU C

—

Pour les voyages de long cours 300 Sur fleuves, rivières et le long des côtes 200 Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des marchandises (Entreprise de). 200 Bateaux à vapeur remorqueurs (Entreprise de). 150 Canaux navigables avec péage

Article Annexe I

—

- à proximité de points de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation des collectivités humaines ou des particuliers (35 m au minimum), à moins de 200 m des lieux publics de baignades et des plages, à moins de 500 m en amont des piscicultures de rivière

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m.

Article Annexe II (suite 3)

—

1 007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

LEGIARTI000050672722

—

6542899 2020_03_69-6 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2019_LOT3_ZN_69_003 Alix ORANGE Bruyères 827509 6536636 2019_LOT3_ZN_69_003_S1 1 Le Perroux 827962 6535624 2020_03_74-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2019_LOT3_ZN_74_015 ESSERT-ROMAND/SAINT-JEAN-D'AULPS

Article (70 à 79)

—

438 Limite département 76/27 LA LONDE D 3 LA LONDE 76 D 913 D 490 LA MAILLERAYE-SUR-SEINE Limite département 76/27 LA MAILLERAYE-SUR-SEINE 76 D 1043 A150 LA VAUPALIERE D 6015 SAINT-JEAN-DU-CARDONNAY

Article Annexe

—

Filmographie : Jean Renoir -S.M. Eisenstein. Discours du Maréchal Pétain du 17 juin 1940. Appel du Général de Gaulle du 18 juin. Extraits du statut des juifs (1940). Témoignages sur la déportation et le génocide. Témoignages sur la Résistance.

Article Annexe (suite)

—

Les deux suivantes, livrées en 2021 et 2022, auront une capacité renforcée de défense aérienne pour remplacer les deux frégates antiaériennes d'ancienne génération CASSARD et JEAN BART et compléter les deux unités de type HORIZON.

LEGIARTI000023891234

—

GAMAY N R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CHAUTAGNE, CHIGNIN, JONGIEUX, ARBIN, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE

LEGIARTI000022416828

—

ou SAVOIE R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication du cépage : pinot N, gamay N R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte

LEGIARTI000025671392

—

R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Chautagne, Chignin, Jongieux, Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte

Article Annexe V

—

Sens conventionnel de balisage Les marques latérales sont disposées en fonction d'un sens conventionnel de balisage défini internationalement : - soit le sens général que suit le navire venant de la haute mer lorsqu'il s'approche d'un port, d'une rivière

LEGIARTI000049370250

—

Koweït Koweït Fos sur Mer 4105 Ouest Indien Etranger Maritime Madagascar Toamasina Fos sur Mer 8215 Ouest Indien Etranger Maritime Maldives Male Fos sur Mer 7972 Ouest Indien Etranger Maritime Maurice Port Louis

LEGIARTI000042970193

—

mesures physiques spécialiste de laboratoire en mesures physiques13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air 273 ROMORANTIN (41) Chef de la division sécurité informatique (OSSI) 13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 123 ORLEANS/ ST JEAN

LEGIARTI000050672726

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mas Roi 873116 6548029 2020_LOT3_ZN_01_04_S2 1 D93 875107 6547677 Les bottes leschères 873800 6548684 2021_01_01-8 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2020_LOT3_ZN_01_06 Chézéry-Forens BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Rivière

LEGIARTI000042970199

—

FLERS-DE-L'ORNE 1 62 - PAS-DE-CALAIS MARLES-LES-MINES 1 NOEUX-LES-MINES 1 AUCHEL 1 BERCK-SUR-MER 1 LE TOUQUET 1 BRUAY LA BUISSIERE 1 63 - PUY-DE-DOME RIOM 1 65 - HAUTES-PYRENEES LOURDES 1 67 - BAS-RHIN SELESTAT 1 68 - HAUT-RHIN SAINT-LOUIS

LEGIARTI000050672714

—

448536 6408989 Garineaud 450328 6409018 2020_02_33-2 Nouvelle-Aquitaine Gironde 2019_LOT2_ZG_33_006 Baigneaux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Le Segayre 447480 6407944 2019_LOT2_ZG_33_006_S1 1 Centre Bourg 446858 6407729 Montignac 444884 6406842 Jean

LEGIARTI000051283058

—

PARACHUTISTE (35E RAP) 65 TARBES R ARMÉE DE TERRE CENTRE NATIONAL D'ENTRAINEMENT COMMANDO (CNEC)-1ER RÉGIMENT DE CHOC-DETACHEMENT DE COLLIOURE 66 COLLIOURE R ARMÉE DE TERRE CENTRE NATIONAL D'ENTRAINEMENT COMMANDO (CNEC)-1ER RÉGIMENT DE CHOC 66 MONT-LOUIS

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