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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
749 résultats pour « LEROUX Me CARRE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE I
Définition :pixels carrés traités pour l'obtention d'un format-image. Voir aussi : donnée d'image, donnée rastrée. Anglo-américain : raster image. image médistancée, n.f.
Article Annexe III
La surface réservée au contrôle est à minima un rectangle de 40 mètres carrés au sol avec une longueur minimale de 8 mètres et une largeur minimale de 4 mètres.
LEGIARTI000021809793
Pont-l'Evêque s'étend sur une partie du territoire des trois départements de la Basse-Normandie : Calvados, Manche et Orne, ainsi que sur la frange occidentale du département de l'Eure : soit sur 1 365 communes qui représentent environ 13 343 kilomètres carrés
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
Données acoustiques Dans b, supprimer " aire S de la surface de mesure en mètres carrés. Ajouter : l) Lieu, date et heure des mesures.
Article 199 undecies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29
Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A appréciée par mètre carré de surface habitable et, dans le cas des logements mentionnés au 4° du I, de surface des parties communes dans lesquelles des prestations de services
Article Français (suite)
.: Les Petits Poucets Les classiques du genre sont également à conseiller: Agatha Christie, Arthur Conan Doyle, Alfred Hitchcock, Maurice Leblanc, Gaston Leroux, Pierre Very.
Article Annexe I
Solanaceae Piment fruit capsaïcine Carex arenaria L. Cyperaceae Laîche des sables rhizome Carica papaya L. Caricaceae Papayer fruit Carlina acaulis L. Compositae Carline acaule racine Carpinus betulus L.
Article Annexe
Opérations d'avitaillement a) Les opérations d'avitaillement seront effectuées impérativement dans l'ordre suivant : 1° Relier par un câble électrique de section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur
Article 2
Le coefficient poids est égal à la racine carrée du quotient par cinquante (50) du nombre exprimant la mesure de la masse maximum certifiée au décollage de l'aéronef, exprimée en tonnes métriques, telle qu'elle figure au certificat de navigabilité ou
cesser dès que les quantités limites d'extraction indiquées ci-après ont été atteintes : - pour les carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, une superficie maximale d'extraction de 500 mètres carrés
L'installation de contrôle, ses accès et son parking sont implantés dans un terrain clos d'un seul tenant d'une superficie minimale de 5 000 mètres carrés exclusivement réservée à l'activité de contrôle technique des véhicules lourds et sont, au minimum
Article Annexe 1
Dictée (durée : trente minutes ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique (durée : une heure ; coefficient 2) ; questions simples d'application sur les quatre opérations, la règle de trois, les partages, le système métrique, les surfaces des carré
Article L2334-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95
L'attribution individuelle est déterminée en fonction de la superficie de chaque commune comprise dans le cœur de parc, cette superficie étant doublée pour le calcul de la dotation lorsqu'elle dépasse les 5 000 kilomètres carrés.
Cas de certains bâtiments d'élevage de volailles Pour les volières où la densité est inférieure ou égale à 0,75 animal-équivalent par mètre carré, la distance de 100 mètres du 2.1 est réduite à 50 mètres.
. ― Arrêts ponctuels n'excédant pas 2 h et limitation du gabarit accessible dans l'écluse Barrage de Grand Carré 127 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Canal de Furnes Ecluse de Furnes 129 5 octobre 2009 1er novembre 2009
Article 199 septvicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75
. – La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement retenu dans la limite de plafonds par mètre carré de surface habitable fixés par décret en fonction de la localisation du logement et sans pouvoir dépasser 300 000 €.
Article 221-II-2/19
Elle peut être répartie par des moyens équivalents jugés satisfaisants par l'Administration. 3.1.3 Il faut prévoir un moyen efficace permettant de refroidir les espaces à cargaison sous pont désignés avec un débit d'au moins 5 l/min par mètre carré de
Article Instruction
produit moussant ; - la hauteur du produit moussant est limitée de telle manière que toute personne puisse toujours avoir la tête hors de la mousse ; - elle comporte le nombre de dégagements exigibles en fonction de quatre personnes pour trois mètres carrés
Article Annexe IV
Déterminer les dimensions (longueurs et largeur : L 1, l1 et L2, l2 exprimées en millimètres ou les sections des séparateurs exprimées en millimètres carrés. Il est exclu de rajouter du solvant dans les séparateurs en fin d'essais.
Article Annexe II (suite)
Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975. Les Tôleries de Saint-Nazaire (Ets Thirietl, Chaudronnerie de Saint-Nazaire, SMCT, 14,rue Henri-Gautier, BP 112, 44600 Saint-Nazaire Cedex : de 1964 à 1982.
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