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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c1
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a80
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac3
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b66
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88092
2 février 2006
2 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président. Madame DUMAS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814c
9 février 2006
9 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814e
9 février 2006
9 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817c
2 mars 2006
2 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850c
16 mars 2006
16 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886fe
11 mai 2006
11 mai 2006
Monsieur LECOMTE, Président, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887da
15 juin 2006
15 juin 2006
Monsieur LECOMTE, Président, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008220248
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Article 2 : La SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT versera à la commune de Bois-Guillaume, à la société Quille, à la société Lyonnaise des Eaux et à M.
Source officielleciv3
61372239cd580146773fb3e3
5 juillet 1994
5 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lecoeur, société à responsabilité limitée dont le siège social
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2101766_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
portant mise en impasse de la rue Sadi Lecointe.
Source officielle6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000026837505
26 décembre 2012
26 décembre 2012
L. 761-1 du code de justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la Société Etablissements Laval et Lecamus est rejeté.
Source officiellePPP JCP
68e5785a0e2901d10fa52fb3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : LANGLOIS Marie Magistrat exerçant à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de DIJON ayant qualité de Juge des Contentieux de la Protection Greffier lors des débats : LECOMTE
Source officiellePPP JCP
68e5785c0e2901d10fa5303f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : LANGLOIS Marie Magistrat exerçant à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de DIJON ayant qualité de Juge des Contentieux de la Protection Greffier lors des débats : LECOMTE
Source officiellePPP JCP
68ed61610da7cb996dcad9cc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : LANGLOIS Marie Magistrat exerçant à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de DIJON ayant qualité de Juge des Contentieux de la Protection Greffier lors des débats : LECOMTE
Source officiellePPP JCP
68ed61610da7cb996dcada1c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : LANGLOIS Marie Magistrat exerçant à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de DIJON ayant qualité de Juge des Contentieux de la Protection Greffier lors des débats : LECOMTE
Source officielleRéférés
66a2a9416b28f3ce99fac1c0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 14], représenté par son Syndic en exercice, la Société [Adresse 25] (VILPELLET IMMOBILIER), [Adresse 12] [Localité 24] représenté par Maître Martin LECOMTE
Source officiellePage 36 sur 729