Ms Madina Dedishova, who was born in 1975, their sister; 30.     Ms Malika Dedishova, who was born in 1938, their mother; 31.

Y..., entrepreneur de maçonnerie, a été licencié le 30 mars 1988 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 février 1990), de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause

X..., maçon, du 20 mai 1979 au 10 février 1988 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de ses demandes en paiement des indemnités de rupture et de dommages-intérêts pour licenciement sans

Rodriguez X..., engagé en 1979 par la société Rapetto en qualité de maçon, a été victime le 6 mai 1982 d'un accident du travail ; que par avis du 3 février 1984, le médecin du travail l'a déclaré "inapte

, il a été déclaré par le médecin du travail, à l'issue des deux examens des 6 et 20 octobre 2011, inapte à son poste de maçon mais apte à un autre poste dans l'entreprise, avec préconisations précises

X... a été engagé le 17 mars 1983 par la société EBCR en qualité de maçon et affecté à un poste de façadeur; que, le 22 juillet 1986, alors qu'il était en arrêt de travail pour maladie, il a demandé la

[B] a été engagé en qualité d'aide-maçon le 7 juillet 1997 par la société Sylvagreg. Il exerçait en dernier lieu les fonctions de maçon. 2.

consorts [P] et [U] à libérer [Adresse 13] de toute entrave et à laisser libre son passage, sous astreinte de 1500 € par infraction constatée, -dit que tout véhicule entravant l'accès au chemin de la Madone

IZHAYEVA and others against Russia lodged on 1 December 2015 STATEMENT OF FACTS The applicants are: 1) Ms Larisa Izhayeva, who was born in 1973; 2) Mr Khamzat Gerikhanov, who was born in 1998; 3) Ms Madina

Silva L..., et la somme de 20 000 francs en leur qualité de grands-parents de Marina D...

René A..., demeurant ... le Monial, en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Mâcon (contentieux des élections professionnelles), au profit : 1 / de M.

La SCI MAJOLA a ensuite fait assigner Madame [C] [Q] [R] devant le juge des contentieux de la protection statuant au fond par acte en date du 12 mai 2025.

16 octobre 1992 dans les éditions nationale et internationale de l'hebdomadaire l'Express, l'article de mise en cause ayant paru dans les deux éditions n 2114 en couverture sous le titre "Les francs-maçons

Q..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2013 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Marina Pizzéria, société à responsabilité

Y... gérant de la Marina X..., au motif que le total des prétentions de M.

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Guinard, avocat de la société Mado, les conclusions de M.

Z... gérant de la Marina Y..., au motif que le total des prétentions de M.

régulièrement signifiées le 22 06 2016 remises à personne) Par acte sous seings privés du 18 janvier 2011, la BANQUE POPULAIRE DE l'OUEST a accordé un prêt professionnel à l'EURL LE MADRAS

X..., engagé le 1er octobre 1979 par la société Adam en qualité de maçon, a été victime, le 7 juillet 1982, d'un accident du travail, et s'est trouvé en arrêt de travail jusqu'en octobre 1985 ; que, le

Me Edwige HARDOUIN, de la SELARL CRISTAL AVOCATS, avocate au barreau de Bordeaux, plaidant par Me Antoine ETCHEVERRY, de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DEFENDEUR : TUREM RAVALEMENT MACONNERIE