1983, porté plainte du chef de violences contre Ange X... qu'il accusait de lui avoir porté un coup de poing à la poitrine, lequel l'aurait déséquilibré et aurait provoqué sa chute sur un chariot métallique

niveaux différents, qu'il permet d'enregistrer quelques notes et de jouer brièvement de 8 ritournelles ; que l'emballage mentionne "orgue électrique véritable instrument de musique", que le son est métallique

5 juin 1992 d une rampe d accès provisoire dont la réalisation était prévue pour le prix forfaitaire HT de 2 289 360 F, et dont le détail estimatif des prix comportait au chapître "constructions métalliques

lieu que dans leurs conclusions d'appel, les consorts A... ont soutenu que des locaux modernes et fonctionnels ont été aménagés à Croizet Bages depuis 17 ans, que le stockage était fait par palette métallique

la nature du préjudice subi; et alors, d'autre part, que pour allouer une indemnité de préavis égale à un mois de salaire, le jugement s'est fondé sur l'article 36 de la convention collective des métaux

Z..., il a affirmé qu'à l'heure de l'incident, il se trouvait à une autre réunion syndicale à Montreuil, et a fourni une attestation en ce sens de la fédération des métaux CGT ; enfin qu'il convient d'observer

Le fond de la parcelle donne accès sur le CR n° 2, elle était entièrement fermée par une clôture de 2 mètres de hauteur, et dont l'entrée se faisait par un portail métallique de 7 mètres de large, cette

relevant du coefficient 160 selon la convention collective, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article de la Convention collective nationale des industries de carrières et métaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions métalliques de Chevilly (CMC), dont le siège est

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 2005), que chargée par un maître d'ouvrage public de la construction d'un gymnase, la société Compagnie française Eiffel construction métallique

: Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 6 février 1989), que la société Suissor acceptait de reprendre à ses clients, chirurgiens-dentistes et prothésistes dentaires, des déchets de métaux

des ordures ménagères, le SMICTOM Centre Ouest a conclu un marché public de travaux avec la société MAB construction (la société MAB), qui a confié à la société SMB la réalisation de la charpente métallique

civile immobilière [6] (la SCI) a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société civile professionnelle d'architectes [2], entrepris la construction de deux immeubles ; que le lot de travaux de construction métallique

du travail et maladies professionnelles, à compter du 16 novembre 1998, et pour les années 1999 et 2000, quinze de ses établissements sous le numéro de risque 45.4 DC correspondant à la rubrique "métallerie

d'indemnité de licenciement, le jugement énonce que l'article 31 de l'accord national du 12 juin 1987 n'a pas été intégré dans la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux

X... 50 % des travaux d'études en charpente métallique qui lui seraient commandés entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1992 ; que ce dernier, dont les fonctions salariées au sein de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Métallique Gibard IMG, dont le siège est ...

l'enseigne ARMCA, rue duriel, "Hermitage", BP 255, Voiron (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit : 18/ de la société Industrie métallique