Codes de loi français

LEGIARTI000023677059

Il peut être amené à exercer ses activités professionnelles dans tous types de milieux : urbains ou ruraux, montagneux ou maritimes, en souterrains, sur les voies de circulations (routes, chemins de fers, canaux, etc.), dans les ouvrages de traitement

Article 4

Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en matériaux adaptés à la nature des fluides transportés.

Article Annexe I

Caractéristiques des canalisations et stockages de biogaz et de biométhane Les différentes canalisations sont repérées par des couleurs normalisées ou par des pictogrammes en fonction du fluide qu'elles transportent.

Article 28

Unité de production photovoltaïque : circuit électrique composé de panneaux ou de films photovoltaïques et de l'ensemble des équipements et câbles électriques avec leurs canalisations et cheminements permettant leur jonction avec le réseau de distribution

Article Annexe

fusibles Dispositifs de demande de secours X Commandes et indicateurs aux paliers X Eclairage de la gaine Cuve hydraulique (niveau/fuites) X Vérin hydraulique Canalisations

Article EL 1

protection (usines génératrices spéciales aux établissements assujettis, postes de transformation, salles de distribution, salles d'accumulateurs, tableaux de comptage et de commande) ; c) Un schéma général de l'installation précisant, pour les canalisations

Article 3

Le bâtiment de la salle d'expérience DESIR, sur trois niveaux, et ses canaux de liaison avec les bâtiments existants. (1) Ce plan peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), 15, rue Louis-Lejeune, 92120

Article 7

et l'usage des lieux, pour les plantations d'arbres ou de haies ; 5° Des actions relatives aux constructions et travaux énoncés dans l'article 674 du code civil ; 6° Des actions relatives à l'élagage des arbres et haies, et au curage des fossés et canaux

Article ANNEXE 1

DÉFINITIONS, GÉNÉRALITÉS - Emissions canalisées : émissions de polluants dans l'environnement, à partir de tout type de conduite, canalisation, cheminée, etc. 1.2.

Article Annexe 1

étude et activités éducatives Tourisme littoral Activités de tourisme et de loisirs Transport maritime et ports Transport - navigation Travaux publics maritimes Infrastructures de tourisme et de loisirs Récupération de terres sur la mer Canalisation

Article 2

au paiement : numéro de téléphone ou adresse de courrier électronique de réception du timbre, adresse de courrier électronique de réception du ticket de paiement de la redevance, numéro de transaction, date et heure d'achat et de paiement, montant, canal

Article R323-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 86

adresse au préfet une demande d'approbation accompagnée d'un dossier comprenant : 1° Une note de présentation décrivant les caractéristiques principales du projet ; 2° Une carte à une échelle appropriée sur laquelle figure le tracé de détail des canalisations

LEGIARTI000031262730

LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU (ET CANAUX) DU BASSIN DE CORSE CLASSÉS EN LISTE 2 AU TITRE DU 2° DU 1 DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM CODE NOM DU COURS D'EAU 2A Osu et Canicciola

Article L214-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 28

-A compter du 1er janvier 2014, en application des objectifs et des orientations du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, sur les cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux classés au titre du I de l'article L. 214-17, l'autorisation

LEGIARTI000036077592

épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point II ci-après, état physique, traitements préalables (déshydratation, pressage, chaulage, …) en distinguant les formes liquides, pâteuses

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

maximale comprise entre 400 et 1 000 m3/ heure ou entre 2 et 5 % du débit du cours d'eau ou, à défaut, du débit global d'alimentation du canal ou du plan d'eau (D). 1.2.2.0.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Conduits, canalisations et équipements intérieurs Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...). Clapets/ volets coupe-feu. Portes coupe-feu. Vide-ordures. Conduits, enveloppes de calorifuges. Clapets, volets, rebouchage.

Article ANNEXE I 1

La résistance de la canalisation, y compris la résistance des bornes et contacts doit être de : 0,05 ohm pour une tension nominale de 6 volts ; 0,10 ohm pour une tension nominale de 12 volts ; 0,20 ohm pour une tension nominale de 24 volts. 1.2.1.5.