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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2226244_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301822_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4a
27 juin 2008
27 juin 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R. DELOFFRE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0c41c25a97f0381f4a6d
2 juillet 2014
2 juillet 2014
[K], la radiation de l'instance sur le fondement de l'article 526 du code de procédure civile et la communication de pièces.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2328697_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402010_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2226599_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellecr
61372613cd58014677422cab
20 juin 2000
20 juin 2000
de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01358
2 mars 2010
2 mars 2010
d'un homme qui, au surplus, pouvait ne pas savoir qu'une personne viendrait sur le gril pendant sa courte intervention ; qu'il résulte du procès-verbal de l'inspection du travail et de l'ensemble des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a22
3 septembre 2001
3 septembre 2001
salarié est la seule cause de la disparité constatée, l'absence de promotion du salarié doit être considérée comme liée à son appartenance syndicale ; ATTENDU que l'examen et l'analyse des diverses pièces
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a63
3 septembre 2001
3 septembre 2001
salarié est la seule cause de la disparité constatée, l'absence de promotion du salarié doit être considérée comme liée à son appartenance syndicale ; ATTENDU que l'examen et l'analyse des diverses pièces
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02537_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKS2 S.C. ILOTS DURCYc/SASU TRAVAUX PUBLICS 33
69613d3bcdc6046d47c479c6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Au rang des pièces produites par la sasu TP 33 figure le projet de DGD daté du 25 janvier 2019 avec une seule observation, non datée, apposée par M.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2304726_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
A C, domicilié chez FTDA, 39 rue des Cheminots, 75018 Paris, représenté par Me Fauveau Ivanovic, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008081236
10 novembre 1999
10 novembre 1999
DES CHEMINOTS DU PUY DE DOME, dont le siège est ..., représenté par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, le SYNDICAT DES TRAVAILLEURS DU RAIL SOLIDAIRES, UNITAIRES
Source officielleLUNDI
69c2c794cdc6046d47c99453
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le 15 février 2021, Monsieur, [P], [T] a écrit à la société MAJE SAS (pièce n° 5 du défendeur) : « […] Je n'y crois plus. Le concept, [U] !
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162fdf53ebbdffcbea6aa6b
13 mars 2012
13 mars 2012
que la cour constate que la requête présentée au magistrat qui a fait droit par quatre ordonnances aux demandes de désignation d'huissier, comportait une liste de 64 pièces ; que les pièces n°62, 63
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0f6521cdc6046d477d11bc
21 mai 2026
21 mai 2026
Il est également relevé que la tapisserie a été entièrement arrachée sur les murs, lesquels ont été laissés à l'état brut et que le plinthes présentent de nombreux impacts sur toute la surface de la pièce
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2213240_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2022, Mme E A, domiciliée chez FTDA Dom n° 1U210833 39 rue des Cheminots à Paris (75018), représentée par Me Atger, demande au tribunal
Source officiellePage 36 sur 49