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26 363 résultats pour « Thierrt COUMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b71e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

au répertoire général : 2 A 06/05544 Décision déférée à la Cour : 04 Décembre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG APPELANTS et demandeurs : 1) Monsieur Thierry X..., demeurant

Source officielle

Page 36 sur 1319

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

633fc374e633183e2ee17b50

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par conclusions remises le 16 juin 2022, auxquelles il convient de se reporter pour plus ample exposé de ses prétentions et moyens, la SAS Armand Thierry demande à la cour, au visa des articles 394, 395

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87128

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

C/ ASSEDIC LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 15/09/2004 FAITS ET PROCEDURE Monsieur Jean-Claude X... a été embauché par l'ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00981_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Par un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024, le centre hospitalier de Château-Thierry, représenté par la société d'avocats le Prado-Gilbert, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement attaqué en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffde

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Thierry dit Y... X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301090

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

la société Groupe Thierry Oldak à payer à la société Y...               

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02348

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Thierry X... invoque 22 faits: - 1) le non-paiement de ses compléments de salaire pour maladie: Pour les raisons du premier juge que la cour adopte, ce fait n'est pas établi. - 2) le non-paiement de son

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CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865de

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Monsieur Thierry Z..., commandait depuis son comptoir la gâche électrique de la serrure de la ladite porte.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf6ecdc6046d47877eb8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Selon la Cour européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, le droit d'accès à un tribunal doit être « concret et effectif » et non « théorique et illusoire ».

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02886_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2021, et un mémoire enregistré le 7 octobre 2022, la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry, représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55b

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

CB/ MG COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 16 Juin 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 06940 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 OCTOBRE

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CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

FILATURE MICHEL THIERRY RÉFORMATION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742464c

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANçAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

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CC

civ3

60794cab9ba5988459c46682

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Z... de sa demande, la cour d'appel retient qu'à la date d'effet du congé, soit le 11 novembre 1986, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf0bd3db21cbdd8c7d0

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Thierry Jean Michel né le 02 Août 1957 à PETIVILLE, CALVADOS (014) Fils de X... Hubert et de Y... Paulette demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X

6253cae7bd3db21cbdd8c6e6

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

c / Monsieur Thierry Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 juin 2007 (R.

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CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87284

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 64B 0A 1ère chambre 1ère section ARRET Nä CONTRADICTOIRE DU 09 SEPTEMBRE 2004 R.G. Nä 03/07101 AFFAIRE : Thierry X...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01846

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 novembre 2007) que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Thierry Pierre Jacques et Y...

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e321

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Thierry X..., domicilié ..., 2 / M.

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