La société, qui ne dispose pas de vignes en propriété, acquiert, lors de chaque vendange, des raisins et des moûts, vinifie et élève les vins, les embouteille et les commercialise, principalement dans

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mars 2023), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 9 décembre 2020, n° 19-20.315 ), après avoir reçu des transfusions sanguines, Mme [P] a été contaminée par le virus

attaqué (Reims , 3 novembre 2020), Mme [H], désignée légataire universelle avec sa sœur, Mme [L], de [K] [R], décédée le 24 septembre 2008, a reçu en indivision divers biens dont 5 ha, 17 a et 73 ca de vignes

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 2024), après avoir reçu des transfusions sanguines en 1987, [Z] [T] a présenté une contamination par le virus de l'hépatite C, diagnostiquée en 2004, et est décédé

Le projet consiste, selon la demande d’examen au cas par cas, en un projet agrivoltaïque de cultures de vignes sur la commune de Villemolaque.

" L'AFFECTATION D'UN TERRAIN AUX INSTALLATIONS DEFINIES PAR LES ARRETES PREVUS A L'ARTICLE 3 CI-DESSOUS ET COMPRISE DANS LES CATEGORIES SUIVANTES : DEPOTS DE FERRAILLES, DE MATERIAUX, AINSI QUE DE VIEUX

de l'Union des producteurs de vin Mâcon à sa demande de communication de l'ensemble des documents émis par l'organisme de contrôle SIQOCERT et l'Union des producteurs de vin de Mâcon concernant les vignes

suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2020 et un mémoire en réplique enregistré le 19 avril 2021, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Castel Joli et la société Citya Viguerie

motifs que les époux Z... ont non seulement reconnu sur photographie Daniel Y... comme étant l'individu s'étant présenté comme étant " A...", " expert en oeuvre d'art ", mais l'ont également reconnu de visu

l'Administration de reconstituer le terrain en l'état de parcelle boisée ; que, pour justifier le déboisement le prévenu soutient avoir agi par nécessité en procédant à l'abattage d'arbres qui étaient vieux

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Madame DUFRENNE, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport Madame VIGNES, Conseiller,

Martine, demeurant Résidence du Pyanet, bâtiment 6, Les Vignes Vierges, à Hyères (Var) ci-devant et actuellement ...

X... a été contaminé par le virus le l'hépatite C, le 18 janvier 1984, à l'occasion d'une intervention chirurgicale au sein de la Polyclinique Saint-Vincent, devenue Polyclinique Volney, puis SA Polyclinique

d'évacuation satisfaisant, en ce qu'il laissait subsister des infiltrations de nature à entraîner des nuisances olfactives au fond de la parcelle, que toutefois le bâtiment dénommé garage ne contenant que de vieux

X... a été contaminé par le virus de l'hépatite C ; que sa contamination ayant été révélée en 1983, M.

DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 002879 DEFENDEUR : A NOS GRAINS DE SABLE (SAS) [Adresse 1] Culture de la vigne

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Reims, 19 février 2020), par acte notarié du 29 décembre 2003, M. et Mme [A] ont consenti à M. et Mme [P] un bail en métayage sur diverses parcelles de vignes

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Reims, 19 février 2020), par acte notarié du 29 décembre 2003, M. et Mme [N] ont consenti à M. et Mme [A] un bail en métayage sur diverses parcelles de vignes

d'Artois, en qualité de techniciennes de laboratoire respectivement depuis le 1er septembre 1982 et le 23 décembre 1985, ont informé l'association Act up en décembre 1992 que les tests de dépistage du virus

Yannick Y..., administrateur judiciaire, demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), ..., agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée "Au Vieux Chêne