Que "l'expertise gynécologique de Hélène, Cécile et Claire ne mettait en évidence aucune anomalie" ; "(...)" ; Que "les faits, objet de l'information, se seraient produits entre 1995 et 1997 alors que

réduite ; "alors que le caractère anormalement réduit de la vitesse doit être expressément relevé, et caractérisé par des éléments de fait permettant au juge de l'apprécier au regard des conditions

sur le compte de répartition du mandataire liquidateur, et même sur le compte professionnel de celui-ci, au profit d'une société civile patrimoniale dont Mme C... était la gérante, constituait une anomalie

aucun écart de caisse n'a été constaté pendant ses périodes de repos ou de congés, en particulier au mois de décembre 1999 au cours duquel le prévenu était en arrêt de travail pour maladie ; que ces anomalies

des années 1992 et 1993, aucune facture justificative n'a été produite ; qu'en outre, de nombreuses factures, établies par des agents commerciaux au cours des deux années concernées comportent des anomalies

decette situation était de permettre aux acquéreurs d'obtenir des prêts bancaires qui leur étaient nécessaires pour l'acquisition des parts ; qu'au vu de ces motifs, il est vain de s'apesentir sur les anomalies

hypothèses possibles ou envisageables ; que ne constituent donc pas des réponses pertinentes aux moyens développés par les parties civiles les considérations de l'arrêt attaqué selon lesquelles certaines anomalies

la mission de l'expert ne concernait pas précisément la détermination d'un manquement contractuel mais la recherche d'une non-conformité, d'un défaut de fabrication d'une anomalie

passée en force de chose jugée, il en va différemment du jugement qui statue sur une requête aux fins de rectification d'erreur matérielle ; que l'appel est exclu, dès lors que le jugement affecté de l'anomalie

d'avoir écarté l'exception de prescription de l'article L. 122-44 du Code du travail, alors, selon le moyen : 1 / qu'en relevant tout à la fois que seul un examen approfondi permettait de déceler les anomalies

pièce qui n'a pas fait l'objet d'une discussion contradictoire ; qu'en invoquant dès lors une prétendue correspondance de la société Supermétal demandant des modifications techniques à l'origine des anomalies

emprunteurs au jour de l'octroi des crédits litigieux, hormis les demandes de prêt et qu'il était manifeste que les revenus escomptés de l'opération financée (3 750 euros par mois) présentaient une anomalie

au LOF (Livre des origines françaises) ; que cette inscription n'ayant pas été confirmée en raison d'un léger prognathisme inférieur et d'une denture très mal alignée des incisives supérieures de l'animal

qui ne dispose pas de son propre compte bancaire, soient identifiés, les juges du fond ont violé les articles L. 621-2 et L. 641-1 du code de commerce ; ALORS QUE, deuxièmement, les flux financiers anormaux

, que nul ne doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage ; qu'en ajoutant, pour débouter les époux X... de leurs demandes indemnitaires, que la notion de trouble anormal

n'avait pas pour objet de prévenir une maladie ou d'apporter des soins mais visait seulement à contribuer à l'amélioration des performances de reproduction ; "alors que le diagnostic de gestation d'un animal

X... un taureau destiné à la reproduction par monte naturelle ; qu'après une expertise ordonnée en référé ayant révélé que l'animal était stérile, l'acheteur a assigné son vendeur en résolution de la vente

domestiques définies par le Code rural peuvent être écartées par une convention contraire, qui peut être implicite et résulter de la nature de l'animal vendu et du but que les parties s'étaient proposé