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46 558 résultats pour « article 315-0 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L315-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

Dans ces cas, les conditions d'application du présent article sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article 29

—

Art. 278-0 bis

Article 24

—

Art. 199 terdecies-0 C

Article 23

—

Art. 199 terdecies-0 C

Article 82

—

Art. 200-0 A

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique de laboratoire.

Il est attribué à chaque épreuve une note variant de 0 à 20.

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Préparateur en pharmacie

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Manipulation d'électroradiologie

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide-préparateur.

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Technicien de laboratoire.

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique de laboratoire

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de secrétaire médicale des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 02

Arrêté du 11 juin 1976 relatif à l'examen professionnel ouvrant accès à l'emploi d'aide d'électroradiologie des établissements relevant du Livre IX du code de la santé publique.

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 8

—

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 7

—

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 9

—

Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.

Article 2

—

Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Article 7

—

Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

Page 36 · 46 558 résultats

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