CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 318 résultats pour « article L765-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Etats législatifs annexés
1725 Permis de chasser 0 1751 Droits d'importation 0 1753 Autres taxes intérieures
Article 124
Art. 50-0, Art. 64 bis, Art. 102 ter, Art. 103, II.
Article 242 ter D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 40 > 46
Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières et les placements collectifs relevant des articles L. 214-24-24 à L. 214-32-1, L. 214-139 à L. 214-147 et L. 214-152 à L. 214-166 du code monétaire et financier, leur société de gestion ou les
Article Annexe
FORMULAIRE À RENSEIGNER PAR LE BAILLEUR En application des articles L. 441-10 et R. 441-27 du code de la construction et de l'habitation, les bailleurs sociaux communiquent à l'administration des renseignements statistiques sur l'application du supplément
Article R81-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 62 > 38
Il peut être exercé par les agents de la direction générale des douanes et droits indirects dans les conditions définies aux articles L. 82 C, L. 83, L. 84, L. 85, L. 85-0 B, L. 85 A, L. 87, L. 90, L. 92, L. 95, L. 96 H, L. 101, R. * 81-1, R. * 81-3 et
Article 46
Art. 44 sexies-0 A
Article 10
-Pour la branche secrétariat médical , les épreuves d'admissibilité sont constituées de deux épreuves écrites notées chacune de 0 à 20 :
Article 4
Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
-Pour la branche " secrétariat médical ", les épreuves d'admissibilité sont constituées de deux épreuves écrites notées chacune de 0 à 20 :
Article 6
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Il est attribué à l'épreuve une note de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 sur 20 entraîne l'élimination du candidat.
Article 8
Les notes qu'attribue le jury sont exprimées par un chiffre variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Article 9
Les épreuves des candidats sont notées de 0 à 20. Le fait de rendre une copie blanche ou de ne pas participer à une épreuve entraîne l'élimination du candidat
Article Annexe 4
CONTENU DU DOSSIER DE CLÔTURE DES RISQUES CROISÉS (DCRC) 0. Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : http://cache.media.education.gouv.fr/file/special_3_ESR/45/0/programme-TPC_252450.pdf
Article 61
Art. 278-0 bis II.-(Abrogé).
Article 5
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article L222-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 31
L'article L. 143-0 du code des assurances est applicable aux mutuelles et unions de retraite professionnelle supplémentaire et aux mutuelles et unions.
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
Page 36 · 46 318 résultats