Le médecin coordonnateur doit être titulaire d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires de gériatrie, d'un diplôme d'études spécialisées de gériatrie ou de la capacité de gérontologie ou d'un diplôme d'université de médecin coordonnateur d'établissement

Article Annexe

—

Le directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes. Le directeur du centre d'études des tunnels. Le directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques.

Article 1

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Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement des industries de transformation (agroalimentaire, chimie, métallurgie, matériaux lourds). 385b.

LEGIARTI000025176022

—

Article 7 Le bureau se réunit au moins... fois par an, sur convocation du président au moins... jours à l'avance, sauf en cas d'urgence. Article 8 Les décisions du bureau ont lieu suivant la procédure dite du vote à main levée.

Article 24-3

—

Le bureau détermine le nombre total de voix obtenu par chaque liste.

Article Annexe I

—

Chef du bureau de l'accueil et de la sécurité Adjoint au chef de service des patrimoines

Article 3

—

Un bureau est constitué au sein du Conseil national de la chirurgie et comprend :

Article R4031-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 29 > 67

Code de la santé publique

Le président nomme aux emplois de l'union régionale après avis du bureau.

Article D719-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 03

Code de l'éducation

Le bureau se prononce provisoirement sur les difficultés qui s'élèvent touchant les opérations électorales.

Article 6

—

La nature et la durée de chacune des épreuves du diplôme d'études comptables supérieures sont fixées comme suit :

Article 1

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La liste des domaines généraux dans les examens des brevets d'études professionnelles est fixée comme suit:

Article 2

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Ces dispositions sont applicables aux étudiants inscrits en première année d'études à compter de l'année 2001-2002.

Article 11-1

—

Le Centre d'études des nabis et du symbolisme est chargé de la recherche et de la mise en valeur de ces mouvements artistiques.

Article 3

—

L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Article 3

—

L'examen de la spécialité "mécanicien"de brevet d'études professionnelles maritimes comporte cinq unités obligatoires.

Article R3423-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 83 > 94

Code de la défense

L'Office national d'études et de recherches aérospatiales peut compromettre dans les matières régies par le droit commun.

Article R531-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 26 > 29

Code de l'éducation

Le paiement des bourses nationales d'études de second degré de lycée est subordonné à l'assiduité aux enseignements.

Article R125-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 07

Code de l'environnement

La commission comporte un bureau composé du président et d'un représentant par collège désigné par les membres de chacun des collèges. La commission se réunit au moins une fois par an ou sur demande d'au moins trois membres du bureau.

Article 1

—

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à la construction de bâtiments ou parties de bâtiments à usage de bureaux ou de commerce.

Article 47

—

Sont admis, sur leur demande, à voter par correspondance les électeurs dont le lieu de travail est éloigné du bureau de vote d'une distance supérieure à 5 kilomètres, ceux auquels leurs activités professionnelles ne permettent pas de se rendre au bureau

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