d'une prestation et leur inscription sur la liste mentionnée à l'article L. 162-1-7 ainsi que sur leur radiation de cette liste dans les conditions prévues à l'article R. 162-52-1 ; b) Sur l'inscription des dispositifs médicaux à usage individuel, des tissus

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

; - crimes et délits contre l'environnement, y compris le trafic illicite d'espèces animales menacées et le trafic illicite d'espèces et d'essences végétales menacées ; - aide à l'entrée et au séjour irrégulier ; - trafic illicite d'organes et de tissus

Article Annexe I

—

CEINTURES DE SÉCURITÉ, BOUCLES ET SYSTÈMES DE RETENUE 7.1.1. CEINTURES DE SECURITE, ANCRAGES ET BOUCLES 7.1.1.a.6 Cache de protection manquant ou détérioré [Loc.]

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

au titre duquel la prestation est prise en charge, du taux de remboursement appliqué et, s'il y a lieu, du motif de la réduction ou de la suppression de la participation financière de l'assuré ; c) Pour les dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

. - Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. : - Forme légère

Article R631-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

Code de l'éducation

internationales et au sein de l'Union européenne ; b) L'organisation de l'offre de soin sur le territoire national ; c) L'évolution des progrès techniques, de la recherche et de l'innovation ; d) L'insertion professionnelle des étudiants dans le tissu

Article ANNEXE III

—

La garde est réduite à deux sous-officiers ou officiers mariniers, armés du pistolet, debout dans la tourelle des engins les plus proches (3).

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

Ouvrent également droit à la réduction d'impôt les dons et versements effectués au profit d'organismes qui ont pour objet la sauvegarde, contre les effets d'un conflit armé, des biens culturels mentionnés à l'article 1er de la Convention du 14 mai 1954

Article Annexe

—

Tumeurs malignes du tissu mésothélial et des tissus mous I.6.1. Mésothéliome (plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges) : 70 à 99 % I.6.2. Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3.

Article TABLEAU A

—

Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de). Verres blancs et cristaux (Marchand de) en gros. Vinaigre (Marchand de) en gros.

Article Annexe I

—

P. constructeur en béton armé du bâtiment (232) C. A. P. constructeur en ouvrages d'art (231) C. A. P. couvreur (232) C. A. P. préparation et réalisation d'ouvrages techniques (255) C. A. P. étancheur du bâtiment et des travaux publics (233) C. A.

Article 13

—

les efforts correspondant à une contrainte égale à la limite d'élasticité du support, calculée à partir de la limite d'élasticité minimale garantie des matériaux constitutifs, et les efforts correspondant aux charges ; c) Pour les poteaux en béton armé

Article ANNEXE I

—

CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé O Aér./ Souter. CAP Electricien O Aér./ Souter. CAP Etancheur du bâtiment et des travaux publics O Aér./ Souter. CAP Maçon O Aér./ Souter.

Article L312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 29 > 41

Code de la sécurité intérieure

l'exercice des libertés d'expression, du travail, d'association, de réunion ou de manifestation prévue aux articles 431-1 et 431-2 du même code ; -participation à un attroupement en étant porteur d'une arme ou provocation directe à un attroupement armé

Article Annexe 1

—

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

Article Annexe Ia

—

soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban ou d'une tresse (à la main ou à la machine). 3.6 : Réaliser les opérations de tendu de tissu

Article Annexe 1

—

des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions cellulaires : mitose animale et méiose : - cycle cellulaire ; Histologie : - le tissu

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par " débit d'absorption spécifique " de l'énergie (DAS) le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par une unité de masse du tissu du corps et exprimée en watts par kilogramme (W/ kg), mesuré sur l'ensemble du corps

Article 245-2.03

—

-Garde-corps et/ ou filières : Lorsque requis par les tableaux ci-dessus, un système de garde-corps et/ ou de filière ceinture le bord extérieur du pont de travail.

LEGIARTI000022443066

—

Systèmes avec enduit hydraulique épais armé Lorsque le C + D est au moins égal à 1 m, le recours à l'une des solutions ci-après dispense du calcul de la masse combustible mobilisable. 5.1.3.

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