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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005663896

—

—

—

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL ETAM-CADRES, ANNEXE V Accord du 28 avril 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663894

—

—

—

NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS LES INDUSTRIES DU BOIS, PERSONNEL ETAM-CADRES, ANNEXE IV Accord du 28 avril 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663985

—

—

—

Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051887929

—

17 avril 2025

17 avril 2025

ACCORD DE REVISION PARTIELLE PORTANT SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE LA CONVENTION COLLECTIVE ET DES SALAIRES DE L’ENSEMBLE DES SALARIES DU CIAMT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046795794

—

7 octobre 2022

7 octobre 2022

AVENANT N°1 - ACCORD DE L'UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042495899

—

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Accord collectif d'entreprise relatif à l'harmonisation et à l'actualisation de la classification des emplois ainsi qu'au barème de rémunérations des salariés de MISTRAL habitat

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712915

—

9 mars 2026

9 mars 2026

AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052367569

—

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Avenant n°1 à l’accord de substitution portant sur l’application de la classification des emplois de la convention collective du transport au sein de la société C-Logistics

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046620388

—

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Accord de groupe portant sur le déploiement des dispositions relatives à la classification des emplois de la Nouvelle Convention Collective Nationale du secteur de la Métallurgie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048039886

—

28 juillet 2023

28 juillet 2023

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AUX MINIMA DE SALAIRE ASSOCIÉS POUR LES COLLABORATEURS DU RESEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046754675

—

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Accord sur la classification des emplois de l'Association mis en relation avec la Convention collective nationale du 31 octobre 1951 et sur la valorisation des promotions

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386470

—

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Un Accord collectif Portant sur la Mise en Place de la Nouvelle Classification des Emplois Issue de l'Accord de Branche du 23 avril 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046721275

—

24 novembre 2022

24 novembre 2022

ACCORD SUR LES MODALITES DE DEPLOIEMENT AU SEIN DE CILAS DE LA METHODE DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DEFINIE DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000036827981

—

23 avril 2018

23 avril 2018

Accord du 15 décembre 2017 relatif au barème des salaires conventionnels applicable à la classification des emplois à compter du 1er janvier 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188566

—

28 mai 2024

28 mai 2024

ACCORD D’ADAPTATION SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE, LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL, LE TÉLÉTRAVAIL, LE FORFAIT DE MOBILITÉS DURABLES, LE 13e MOIS ET LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043778022

—

16 juin 2021

16 juin 2021

Avenant N°2 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la Classification des emplois et aux barèmes de rémunération des personnels ne relevant pas de la Fonction Publique Territoriale

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036236196

—

30 octobre 2017

30 octobre 2017

UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE " OUVRIERS DES SERVICES DE PRODUCTION" DU 23 DECEMBRE 2016

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005681581

—

—

—

Annexe " agents de production " classification des emplois des ouvriers de l'ameublement, niveau I de la convention collective nationale du 14 janvier 1986

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000042051741

—

29 juin 2020

29 juin 2020

Avenant du 14 juin 2019 à l'accord du 22 novembre 2017 relatif à la classification des emplois et à la révision de certains articles de la convention

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005684773

—

—

—

Avenant n° 250 du 11 juillet 1994 relatif à la classification des emplois conventionnels et avenant n° 250 bis du 19 décembre 1994

Source officielle

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