candidature des chargés d'enseignement vacataires et agents temporaires vacataires Décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur Recrutement et candidature des chefs de clinique

Article Annexe IV

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critères mentionnés sur un document élaboré à partir du référentiel et validé par l'IEN de la spécialité (Sciences biologiques, sciences sociales appliquées) Soins d'hygiène, de confort et de sécurité Sous-épreuve E32 - présenter le raisonnement clinique

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Clinique Saint-Maurice. Dim S.A.. Durrschmit. Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie.

Article 1

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exclusif, dans le domaine biomédical : 25 points majorés ; 9° Secrétaires des directeurs chefs d'établissement de plus de cent lits : 25 points majorés ; 10° Agents titulaires de l'attestation nationale d'aptitude aux fonctions de technicien d'études cliniques

Article 13-1

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Lorsque la commission médicale procède elle-même à l'examen clinique, le secrétariat de la commission en informe l'assuré, au moins quinze jours avant, en lui notifiant les lieu, date et heure de l'examen.

Article 1

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laboratoire, 93-95, rue du Dessous-des-Berges, Paris (13e) ; Diplôme de laborantin du centre de transfusion sanguine de Toulouse ; Diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales ; Diplôme de technicienne de laboratoire de biochimie-biologie clinique

Article Annexe II - II. Maquette 24

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capacités de formation insuffisantes, l'un de ces stages peut être remplacé par un stage dans un lieu agréé à titre principal en anatomie et cytologie pathologiques, en biologie médicale, en gériatrie, en hématologie, en médecine interne et immunologie clinique

Article Annexe 22

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.; j) Ont été examinés le jour de leur chargement et ne présentent aucun signe clinique de maladie ou de suspicion de maladie et ont été jugés aptes au transport ; k) N'ont pas participé à des concours où des expositions dans les 30 jours précédant l'expédition

Article L162-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 67 > 36

Code de la sécurité sociale

fixé par l'arrêté mentionné au second alinéa du I de l'article L. 4012-1 du code de la santé publique, est déterminé en tenant compte de la fréquence du suivi du bénéficiaire, de la complexité de sa prise en charge ainsi que des moyens humains et cliniques

Article Tableau n° 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : - hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques ; 180 jours - hépatite chronique active ou non. 20 ans Ces pathologies

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires : - examen radiologique ; - électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ; -spirographique

Article L234-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 56

Code rural (nouveau)

-Est interdite la mise sur le marché de denrées alimentaires provenant d'animaux ayant été soumis à des essais de médicaments, sauf dans le cas d'essais cliniques de médicaments vétérinaires réalisés dans les conditions prévues par le décret mentionné

Article L235-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 19

Code de la route

les épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l'impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques

Article R6144-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46

Code de la santé publique

-La commission médicale d'établissement est également consultée sur les matières suivantes : 1° (Supprimé) ; 2° La politique en matière de coopération territoriale de l'établissement ; 3° La politique de la recherche clinique et de l'innovation de l'établissement

Article R3211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 20

Code de la santé publique

Le programme ne comporte pas d'indications sur la nature et les manifestations des troubles mentaux dont souffre le patient, ni aucune observation clinique, ni la mention ou les résultats d'examens complémentaires.

Article ANNEXE II

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La publication de l'algorithme de la grille AGGIR, ci-dessous, a été autorisée par son propriétaire, le Syndicat national de gérontologie clinique.

LEGIARTI000031143608

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Cas particulier de la prescription hors examen clinique Le vétérinaire peut prescrire sans examen clinique, conformément aux articles R. 5141-112-1 et R. 5141-112-2 du CSP, dans le cadre du suivi sanitaire permanent d'un élevage qui comporte : un bilan

LEGIARTI000037521271

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Un protocole de recherche clinique ne peut contredire les principes et les règles communes de répartition.

Article Annexe II - I. Maquette 9

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. - évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par un formulaire standardisé couvrant 5 domaines (professionnalisme, autonomie et responsabilité, agilité et adaptation psychomotrice, connaissances cliniques et leurs mises en œuvre

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

Code de la sécurité sociale

Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon qu'elles l'ont été au repos

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