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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article EL 5
Les termes fermé et ordinaire s'étendent au sens donné par la norme en vigueur concernant lesdits éléments.
Article 1649 quater-0 B ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 18 > 86
ÉLÉMENTS DU TRAIN DE VIE BASE Les éléments dont il est fait état pour la détermination de la base d'imposition sont ceux dont ont disposé, pendant l'année de l'imposition, les membres du foyer fiscal désignés
Article 3
recettes et des dépenses ; b) Les factures et autres pièces justificatives relatives à ces recettes et dépenses ; c) Un document appuyé des pièces justificatives correspondantes comportant la date d'acquisition ou de création et le prix de revient des éléments
Article R316-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 12
S'ils ne peuvent présenter cette attestation, ils sont tenus de déposer ces armes, munitions et leurs éléments au premier bureau de douane.
Article R2333-120-17-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 47 > 53
informatisé des infractions les informations suivantes : – l'identification et les coordonnées de la commune, de l'établissement public de coopération intercommunale ou du syndicat mixte bénéficiaire du produit du forfait de post-stationnement ; – les éléments
Article 1792-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 22
Le fabricant d'un ouvrage, d'une partie d'ouvrage ou d'un élément d'équipement conçu et produit pour satisfaire, en état de service, à des exigences précises et déterminées à l'avance, est solidairement responsable des obligations mises par les articles
Article R316-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 46
L'acquisition d'une arme, de munitions et de leurs éléments de la catégorie A ou B par un résident d'un autre Etat membre, en vue de son transfert vers son Etat de résidence, ne peut intervenir qu'à la double condition : 1° Que le commerçant ait obtenu
Article 2
Le certificat de qualification professionnelle comporte les éléments suivants :
Article ANNEXE III
ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES BOUES ET DES SOLS
La demande d'agrément doit comporter les éléments suivants :
Article Annexe 1
La demande d'agrément comporte les éléments et informations suivants :
Article Annexe 2
Souhaitez-vous conserver les pièces, éléments ou appareils remplacés ?
Article 30-2
L'attestation de tarif minoré comprend les éléments suivants :
Article D443-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 01
La demande d'agrément est accompagnée des éléments suivants :
Article R6113-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 72
L'appel à candidatures comprend au minimum les éléments suivants :
Article Annexe 3
ELÉMENTS DE CADRAGE POUR L'INTERVENTION AUTOUR DES CAS HUMAINS
Article Annexe I
PROGRAMME POUR LES CONCOURS D'ÉDUCATEUR Eléments de connaissance concernant :
Article D912-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 80 > 09
L'avis d'appel à la concurrence comporte les éléments suivants :
Article R212-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 05
Article 8
Toutefois, le matériel suffisamment léger pour être manipulé par une personne seule peut être chargé et déchargé en marche si le personnel dispose d'un espace suffisant.
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