NORME TYPE D'AÉRONEF INVESTIGATIONS PRATIQUÉES FRÉQUENCE A "Siège éjectable" Mensurations segmentaires. Visite d'admission. H Hélicoptère Examen radiologique du rachis. Visite d'admission. M Accélérations supérieures à + 4 Gz.

Article Annexe 215-1.A.1

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On s'assurera pendant ces mesures que les tableaux d'éclairage sont bien alimentés sous leur tension et leur fréquence nominales. L'éclairage localisé est allumé lors des mesures du niveau d'éclairement général.

Article 26

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recevant du public à l'exception de ceux en lien avec la collecte et le traitement des déchets) dans un rayon de 3 000 mètres des limites clôturées de l'installation ne doit pas dépasser la limite de 5 uoE /m³ plus de 175 heures par an, soit une fréquence

Article 3

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de l'agent : éléments relatifs aux carrière et position administratives, temps de travail, situation familiale, nombre d'enfants, données pour l'initialisation de la paie (profil individuel, identification du dossier, identifiant de transfert, fréquences

Article 3

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Le ministre chargé des pêches maritimes peut décider de fixer ce seuil au-delà de 90 % pour certains sous-quotas présentant un caractère sensible, lorsque la fréquence et l'exhaustivité des données de consommation du ou des sous-quotas concernés transmises

Article R1322-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

, lorsqu'elle est requise en application de la sous-section 4, une surveillance de la qualité des eaux impropres à la consommation humaine au niveau d'un point de soutirage représentatif de la qualité de l'eau mise à disposition des usagers à une fréquence

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 02

Code de la consommation

Un décret, pris après avis du Conseil national de la consommation, détermine les jours et horaires ainsi que la fréquence auxquels la prospection commerciale par voie téléphonique peut avoir lieu lorsqu'elle est autorisée en application du présent article

Article L632-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 44

Code rural (nouveau)

La fréquence de diffusion des données statistiques et indicateurs ainsi que leur ancienneté sont adaptées aux spécificités des produits de chaque filière, notamment leur caractère périssable et non stockable.

Article Annexe

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La probabilité conditionnelle est à relier à la fréquence conditionnelle définie en classe de première. On peut, à cette occasion, utiliser les termes de fréquence conjointe et de fréquence conditionnelle.

Article 11 A

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La fréquence de ces contrôles sera fixée par l'arrêté préfectoral d'autorisation. Cette fréquence tiendra compte notamment des variations hebdomadaires et saisonnières du flux de pollution rejeté et du débit du milieu récepteur.

Article 26

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L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique veille à regrouper sur une ou plusieurs fréquences les services des sociétés diffusés en mode numérique qui bénéficient des dispositions des trois alinéas précédents.

Article 5-2

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La fréquence des contrôles et les paramètres retenus parmi ceux du tableau ci-dessous sont déterminés par la variabilité du combustible, après évaluation de la pertinence des rejets polluants ; iii) Adaptation des réglages de l'installation en fonction

Article 221-IV/15

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être soumises, à bord du navire (2) ou dans une station approuvée de mise à l'essai, à des essais annuels portant sur tous les aspects de leur efficacité opérationnelle, l'accent étant mis en particulier sur la vérification de l'émission sur les fréquences

Article 228-9.14

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convient de faire subir aux RLS (3) par satellite, à des intervalles ne dépassant pas 12 mois, des essais portant sur tous les aspects de leur rendement opérationnel, l'accent étant mis tout particulièrement sur la vérification des émissions sur les fréquences

Article 5

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Lorsqu'un service de radio est diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence ou d'amplitude et en mode numérique, la subvention d'exploitation est majorée d'un coefficient fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de la communication

Article 21

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Outre les pièces demandées à l'article R. 554-50, il précise dans ce bilan les principales causes d'accidents ou d'incidents (hors travaux tiers) et leur fréquence ainsi que les actions qu'il compte mettre en oeuvre pour y remédier et, le cas échéant,

Article 34

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-Tout distributeur de services qui met à disposition du public, par un réseau n'utilisant pas des fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, une offre de services de communication audiovisuelle comportant

Article 4

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les mesures correctives ou compensatoires envisagées, notamment les mesures de réduction de l'impact des ouvrages et de leur exploitation diagnostiqué sur la continuité écologique ainsi que les mesures visant à corriger les effets du changement de fréquence

Article 29

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Une fréquence différente peut être prévue par arrêté préfectoral pour les réservoirs liés à des unités de fabrication. 29-4.

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