Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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13 009 résultats pour « laboratoire du centre des matériaux de l'ecole des mines »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François Rabelais, centre de formation des musiciens
Article 2
Domaine d'application : Les dispositions de la présente section sont applicables à tous les travaux souterrains des mines et carrières.
Article Annexe 2
INDICATEURS Chaque Centre régional de dépistage néonatal (CRDN) enregistre et suit systématiquement les indicateurs ci-dessous.
Article R145-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 40
de la section H de l'ordre des pharmaciens pour les pharmaciens des établissements de santé ou médico-sociaux, des établissements de transfusion sanguine, des services départementaux d'incendie et de secours, des dispensaires antituberculeux, des centres
Article 58
I. ― A la date d'entrée en vigueur du présent décret, les adjoints techniques de laboratoire des établissements d'enseignement agricole publics régis par le décret du 23 décembre 2006 susvisé sont intégrés dans le corps des adjoints techniques de formation
Article 228-7.15
Matériaux rétroréfléchissants pour engins de sauvetage
Article 242-4.13
Matériaux des vannes et tuyaux associés
Article 242-11.11
Utilisation restreinte des matériaux combustibles
Article 8
Outre le président de l'école, le conseil d'administration comprend : 1° Les doyens de section, membres de droit ; 2° Douze représentants des directeurs d'études ; 3° Un représentant des autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs ayant rang
Article 4
A l'expiration de leur séjour, les boursiers adressent un rapport d'activité au directeur de l'Ecole française d'Athènes qui le transmettra au conseil scientifique de l'école et au professeur qui avait recommandé la candidature.
Article 18
La commission de validation de la recherche est présidée par le directeur de l'Ecole du Louvre qui la sollicite pour avis. Sa composition est définie par le règlement de l'Ecole du Louvre en matière de scolarité.
Article Annexe I
CODE CIP PRÉSENTATION 381 333-0 GRANISETRON MERCK 1 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 382 959-0 GRANISETRON TEVA 1 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires TEVA CLASSICS).
Article R1222-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 46 > 03
résultats entre son laboratoire et les responsables des activités des établissements de transfusion sanguine dont le laboratoire qualifie les dons.
Article R6221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 88
La visite d'évaluation du laboratoire en vue de l'accréditation réalisée par le Comité français d'accréditation a lieu au plus tard huit semaines après l'ouverture effective du laboratoire de biologie médicale.
Article R661-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 34 > 35
Le ministre chargé de l'agriculture peut retirer la qualité de laboratoire national de référence à un laboratoire qui ne satisfait plus aux exigences mentionnées aux articles R. 661-55 à R. 661-58.
Article R202-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 94
Seuls les laboratoires nationaux de référence et les laboratoires agréés à cette fin par le ministre chargé de l'agriculture dans les conditions prévues au paragraphe 2 de la présente sous-section peuvent réaliser des analyses officielles.
Article 25
Les maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient sont nommés en qualité de stagiaire par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Article 14
Le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixe les sanctions disciplinaires applicables aux élèves fonctionnaires de l'école.
Article 7
Le directeur de l'école doctorale met en œuvre le programme d'actions de l'école doctorale, et présente chaque année un rapport d'activité devant la commission de la recherche du conseil académique, ou de l'instance qui en tient lieu dans les établissements
Article 4
En outre les dispositions des articles 303 à 311 du règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides seront applicables aux chantiers classés comme assimilables à des mines grisouteuses, en raison du dégagement possible
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