Codes de loi français

Article R1321-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 30

règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 modifié concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires, la mention du pays d'origine ; 3° L'indication se rapportant au traitement à l'aide d'air

LEGIARTI000030321182

Aix-en-Provence, site Maison du don du pays d'Aix 3. Arles, site d'Arles 4. Toulon, site de Toulon Sainte-Musse 5. Avignon, site d'Avignon 6. Gap, site de Gap 7. Briançon, site de Briançon 8. Nice, site de Nice TNL 9.

Article Annexe III

Température intérieure pour le calcul du coefficient C : température d'air intérieur considérée comme uniforme dans la zone étudiée et égale à la température radiante moyenne.

Article 2

La sous-direction de la protection des usagers de la route : -prépare, pilote, anime et évalue, en lien avec l'observatoire national interministériel de sécurité routière, la politique interministérielle de sécurité routière ; I.

Article Annexe I

LISTE DES DÉPARTEMENTS ET SITES PILOTES EN MATIÈRE DE CONTRÔLES D'HYGIÈNE DES VIANDES DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES DÉPARTEMENT SITE D'ABATTAGE NUMÉRO ESPÈCES LDC Bourgogne 71 056 001 Poulets, dindes Saône-et-Loire Palmidor Bourgogne

Article 11

Il pilote la revue de cadres et des carrières avec le recensement et l'identification des compétences des agents qui exercent ou sont appelés à exercer des fonctions de responsabilité au sein de la protection judiciaire de la jeunesse.

Article 40

janvier 2010 susvisé, sont abrogées en Nouvelle Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna : - arrêté du 24 avril 2007 relatif à l'approbation des organismes chargés du contrôle du niveau des compétences linguistiques des pilotes

Article Annexe I

délivrée par un Etat membre en application de la directive 2004/38 ci-dessus visée ; b) Les documents de voyage des chefs d'Etat et des personnalités dont l'arrivée a été préalablement annoncée officiellement par voie diplomatique ; c) Les licences de pilote

Article 6

l'environnement de travail numérique des agents, afin de contribuer à leur efficacité et à leur mobilité, d'assurer le service de support-utilisateur pour l'administration centrale et de le coordonner pour les services territoriaux ; 5° De concevoir et de piloter

Article 17

La direction des entreprises et partenariats de sécurité et des armes pilote les partenariats avec les entreprises de la filière de sécurité (notamment les professionnels de la sécurité privée, et les industriels et organismes de formation de cette filière

Article 49 septies F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 68 > 26

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques des décisions, en

Article 49 septies V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 05 > 52

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques des décisions, en

Article 229-II-1.09

La partie des tuyaux de dégagement d'air des citernes, water-ballasts, caisses ou locaux qui se prolongent au-dessus du pont de franc-bord ou de superstructures doit être de construction robuste.

Article CH 6

d'appareils à combustion, de production de chaud et/ou de froid, doit être installé dans un local. a) Lorsque la puissance utile est inférieure ou égale à 30 kW, le local doit satisfaire aux conditions de ventilation suivantes : - comporter une amenée d'air

Article ANNEXE

Le confort thermodynamique et le conditionnement d'air, pour des activités de construction, d'installation, de maintenance et d'exploitation. Frigoriste. Dépanneur en installations de froid et climatisation. Electricien frigoriste.

Article 140

86-1290 du 23 décembre 1986, les établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière d'habitat, la commune de Paris, les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, la métropole de Lyon et la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article PE 16

Le système de ventilation naturel ou mécanique doit permettre l'amenée d'air et l'évacuation de l'air vicié, des buées et des graisses. L'amenée d'air ne peut être mécanique que si l'évacuation est mécanique.

Article 2

Il pilote le réseau territorial et partenarial pour la mise en œuvre de ces politiques. Il contribue à l'élaboration de la politique publique de contrôle des explosifs à usage civil et au pilotage du réseau territorial et partenarial en ce domaine.

Article 2

du caoutchouc, Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) Animateur d'équipe caoutchouc 220p 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) du caoutchouc, Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) Pilote