X Les règles de circulation appliquées au poids-lourd Les différentes règles de circulation (ex : limitations de vitesse, croisement difficile ou impossible...) et les interdictions de circulation spécifiques au poids lourd S2.1.2 - la sécurité

Article 2

—

Pour le calcul de la redevance, le coefficient poids est exprimé par un nombre comportant deux décimales. Article 7 1.

Article Annexe 1

—

Candidats masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg

Article Annexe 4

—

Pour cette mesure, on estimera forfaitairement l'enfoncement du matelas sous le poids du passager à la moitié de son épaisseur au repos.

Article Annexe 1

—

techniquement admissible : (F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) : (G.1) Poids

Article L945-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73

Code rural (nouveau)

1°, 3°, 5°, 8°, 10°, 12° et 13° ; 15° De pêcher, détenir à bord, transborder, transférer, débarquer, transporter, exposer, vendre, stocker ou, en connaissance de cause, acheter des produits de la pêche et de l'aquaculture marine en quantité ou en poids

Article Annexe

—

Ceux-ci sont repris en annexe 1 du présent arrêté. 9e exigence : points de maîtrise de la qualité des carcasses Mise à jeun : 10e exigence : points de maîtrise de la qualité des pièces Tri des pièces de découpe principales : 11e exigence : poids des porcs

Article L330-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 05

Code de la route

, respectivement, des dispositions de l'article L. 3333-14 et de l'article L. 4332-8 du même code, afin d'exploiter les appareils de contrôle automatique et procéder à la constatation des irrégularités au régime de la taxe sur l'utilisation par les poids

Article 229-II-1.02

—

leur mode d'assemblage ; - du type du navire, de ses dimensions, de son agencement intérieur, ainsi que du tirant d'eau maximal prévu pour son exploitation ; - des conditions de cette exploitation et éventuellement d'une répartition particulière des poids

Article L16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 19

Livre des procédures fiscales

Il en va de même pour les ventes d'or monnayé ou d'or en barres ou en lingots de poids et de titres admis par la Banque de France, lorsque l'identité et le domicile du vendeur n'ont pas été enregistrés par l'intermédiaire ou lorsqu'elles ne sont pas attestées

Article R118-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 91 > 10

Code de la voirie routière

visé à l'article L. 118-1 comprend : 1° La description, assortie de plans, de l'ouvrage projeté dans ses diverses composantes, y compris ses accès ; 2° Une étude prévisionnelle du trafic en distinguant celui des véhicules particuliers et celui des poids

Article 302 bis WA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 14

Code général des impôts

. – Cette redevance est assise sur le poids des produits. III. – Le fait générateur de la redevance est constitué par l'opération de première réception ou de première vente. IV. – La redevance n'est pas perçue : 1.

Article L4311-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 67

Code de la santé publique

Le prestataire de services doit posséder les connaissances relatives aux systèmes de poids et mesures utilisés en France.

Article L4321-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 67

Code de la santé publique

Le prestataire de services doit posséder les connaissances relatives aux systèmes de poids et mesures utilisés en France.

Article L4322-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 67

Code de la santé publique

Le prestataire de services doit posséder les connaissances relatives aux systèmes de poids et mesures utilisés en France.

Article 266 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 12

Code des douanes

-Les redevables conservent, à l'appui de leur comptabilité, l'information des poids trimestriels afférents à chacune des exemptions mentionnées au II de l'article 266 sexies, à chacun des tarifs prévus à l'article 266 nonies et à chacune des exonérations

Article 9

—

Conditions de combustion : a) Qualité des résidus Les installations d'incinération sont exploitées de manière à atteindre un niveau d'incinération tel que la teneur en carbone organique total (COT) des cendres et mâchefers soit inférieure à 3 % du poids

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Nitrate d'ammonium et mélanges à base de nitrate d'ammonium dans lesquels la teneur en azote due au nitrate d'ammonium est : -comprise entre 24,5 % et 28 % en poids et qui contiennent au plus 0,4 % de substances combustibles ; -supérieure à 28 % en poids

Article Annexe XVI

—

Lorsque cette quantité est calculée par l'éco-organisme à l'aide d'une table de conversion entre le poids et une autre unité déclarée par le producteur, cette table de conversion est transmise à l'Agence. II.

Article Annexe

—

Elle est également interdite en agglomération au sens du code de la route : -sur les voies à grande circulation, sur les voies supportant un trafic poids lourds supérieur à 300 véhicules en moyenne journalière annuelle, sur les voies de desserte de transport

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