Codes de loi français

Article Annexe IV

Hémorragie Phénomène observé : libération de sang s'échappant des vaisseaux et / ou des capillaires, pouvant se présenter sous différents aspects, et notamment en " chou-fleur ", en nappe, en voile diffus, en piqueté (le sang s'échappe ponctuellement

Article 4

l'article L. 611-1 du code de la sécurité intérieure , avec le port d'une arme mentionnée au I de l'article R. 613-3 du même code, la durée et le contenu du stage de maintien et d'actualisation des compétences sont définis comme suit, en sus des exigences posées

Article L137-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

, l'audience et la taille du service, ainsi que le type d'œuvres téléversées par les utilisateurs du service ; b) La disponibilité de moyens adaptés et efficaces ainsi que leur coût pour le fournisseur de service ; 3° Par dérogation aux conditions posées

Article Annexe Ia

techniques manuelles ou mécanisées, avec utilisation de la haute et très haute pression A5.1-4 Dépollution des sites Dépollution sur voies publiques après renversement accidentel de matières ou d'effluents dangereux Protection du réseau par pose

Article Annexe Ib (suite)

livraisons Bordereaux de contrôle Fiches de suivi qualité Dossier de définition de l'ouvrage à réaliser (plans et pièces écrites, ) Notes et relevés sur site, Plan d'implantation, plans spécifiques au chantier Notices et procédures d'installation/pose

Article 7

courriers expédiés ou reçus par voie électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat et non modifiables ; - pour les contrôles par contact avec le bénéficiaire, des constats factuels précisant la date et la forme du contact, les questions posées

Article 156

Pour la première année d'application de l'article 1499-00 A du code général des impôts dans sa rédaction résultant de la présente loi : 1° Les exploitants informent les propriétaires, avant le 1er février 2019, du respect des conditions posées par le

LEGIARTI000050867436

- Appréciation de certaines conditions d'ouverture des droits Il appartient à l'instance paritaire de Mayotte de se prononcer sur les droits des intéressés dans les cas où, à l'occasion de l'instruction d'un dossier, une des questions suivantes se pose

Article L219-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

l'audience et la taille du service, ainsi que le type d'objets protégés téléversés par les utilisateurs du service ; b) La disponibilité de moyens adaptés et efficaces ainsi que leur coût pour le fournisseur de service ; 3° Par dérogation aux conditions posées

Article ANNEXE

De la limite de salure des eaux jusqu'au barrage de Poses. Eure. La Seine. Du point de salure des eaux au barrage de Poses. Seine-Maritime. L'Eure. De sa confluence avec la Seine jusqu'aux ponts de la D77, au Vaudreuil Eure. L'Andelle.

Article Annexe 3

approuvant le guide national de colmatage de fuites par injection de pâte thermodurcissable, élaboré par EDF pour les centrales REP du parc nucléaire français BSERR 16-133 15 novembre 2016 Décision approuvant le guide des bonnes pratiques pour la pose

Article ANNEXE 5

Exigences concernant la sécurité et accès au toit pour la pose de capteurs -harnais de sécurité (en nombre suffisant pour les travaux en toiture) ; 7.2.4.

Article Annexe

pelleteuse effectue, sous les directives du chef de chantier, des travaux d'extraction et de terrassement, le chargement des engins de transport de matériaux, l'ouverture de tous types de tranchées, les manutentions nécessaires dans le cadre de la pose

Article Annexe I

capacité à : - exploiter les documents constitutifs du dossier ; - exercer un regard critique ; - élaborer et développer les éléments d'une problématique ; - concevoir et développer un projet structuré et cohérent répondant à la problématique éducative posée

Article 52

rédigé : " 3° Des entreprises de presse éditrices d'au moins une publication au maximum hebdomadaire ayant obtenu le certificat d'inscription délivré par la commission paritaire des publications et agences de presse et remplissant soit les conditions posées

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

à partir de la biomasse ou de la mer) ; 3° Production de vapeur et d'air conditionné, à partir d'énergie renouvelable (production éolienne, géothermique, hydraulique, marémotrice, solaire, ou à partir de la biomasse ou de la mer). 4° Production ou pose

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

est fixée, selon les espèces, par arrêté du ministre chargé de l'agriculture ; 8° Les fonctionnaires et agents contractuels relevant des établissements ou organismes chargés des enregistrements zootechniques des équidés, satisfaisant aux conditions posées

Article L243-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 08

-Un rapport est réalisé chaque année par l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale sur les principales questions posées et les réponses apportées.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30 A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré. 2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose