Codes de loi français

Article Annexe Ib

Utilisation des échafaudages dans le respect des procédures Maîtrise des techniques manuelles ou mécanisées : haute et très haute pression, cryogénie, vapeur sous pression, microbillage, aspiration de pulvérulents, procédés chimiques...

LEGIARTI000051500136

centrales nucléaires (DCN) : - chef du bureau « agressions, réexamens de sûreté » ; Direction des déchets, des installations de recherche et du cycle (DRC) : - chef du bureau des installations du cycle du combustible ; Direction des équipements sous pression

Article 223 a-II-1/03

Pour le paramètre relatif au critère météorologique et plus particulièrement la pression P due au vent, il est retenu la valeur déterminée en fonction de h d'après la table 3 ci-dessous.

Article 25

Dispositions relatives aux récipients destinés au transport de gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression de la classe 2. a) L'examen de l'état intérieur n'est pas imposé ; b) Le remplissage peut être effectué sans la réalisation préalable du contrôle

Article 3

La première épreuve d’étanchéité sera effectuée à la pression de calcul de l’enceinte. Les modalités et les pressions des épreuves périodiques ultérieures seront précisées dans les règles générales d’exploitation prévues aux articles 4 et 5.

Article Annexe III

Hypertension artérielle HTA maligne et HTA grade III Incompatibilité en cas d'HTA grade III (pression artérielle systolique supérieure à 180 mmHg et /ou si la pression artérielle diastolique est supérieure à 110 mmHg) ou en cas de signes d'hypertension

Article L411-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 14

prévention, de piégeage sélectif et de destruction mises en œuvre dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes définis au II du présent article ; 2° La classification des départements en fonction de la pression

Article 223 a-II-1/26

Les machines, chaudières et autres capacités sous pression, ainsi que les tuyautages et accessoires associés, doivent être installés et protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord, une attention toute particulière

Article 7

Tout dépôt principal, doit en sus des dispositions du paragraphe 1 : - être installé : - à une distance d'au moins 10 mètres des galeries utilisées à d'autres fins que pour le service du dépôt ; - en un lieu peu influencé par les pressions de terrain

Article 13

La pression maximale du gaz dans les canalisations ne doit pas excéder quatre bars.

Article 245-4.07

La conception et la construction des systèmes de pompes de cale leur permettent de supporter les pressions, les températures et les contraintes qu'ils sont susceptibles de rencontrer dans des conditions normales d'utilisation.

Article 5

Dans les parties de l'installation situées en zone contrôlée au sens de l'article R. 4451-23 du code du travail où le risque de dissémination de ces substances existe, des dispositifs de ventilation maintiennent, par rapport à la pression atmosphérique

Article 43

Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuées, Sct.

Article Annexe 5

Déterminer les mesures d'éclairement effectif en UVA et en UVB, aux points de mesures définis au II-1 de la présente annexe, sur la base de la moyenne des valeurs de l'ensemble des points de mesure d'un même type d'émetteurs ultraviolets, soit haute pression

Article 221-II-1/31

plate-forme de manœuvre doivent être munis d'indicateurs : .8.2 de la vitesse de l'hélice et de la position du pas, dans le cas des hélices à pas variable. .9 il doit être prévu, sur la passerelle de navigation et dans le local des machines, une alarme de pression

Article 40-1

L'employé règle, par pression sur les touches de contrôle, le jeu de black jack afin d'afficher sur l'écran " black jack 6 jeux ". Une fois le capot refermé, l'appareil est prêt à son utilisation.

Article 2

hydrographique ; " Réfrigération en circuit ouvert " : tout système qui permet le retour des eaux de refroidissement dans le milieu naturel après prélèvement. " Composé organique volatil (COV) " : tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression

Article Annexe 2

Alimentation et surveillance de plus de cinq chaudières ou calorifères (à l'exception des travaux effectués par les chauffeurs de haute et de basse pression) 2e 1 taux.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront : -Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).