CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
943 résultats pour « telephone »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Exploitation des réseaux de données et de téléphonie. Assistance informatique et audiovisuelle lors de la réalisation de vidéos et de photos.
Article Annexe VII
Téléphone : ..... déclare avoir monté sur le véhicule désigné ci-après et appartenant à : .....
Article 3
l'article L. 541-1 du même code, le nom et les coordonnées de l'association agréée par l'Autorité des marchés financiers à laquelle elles adhèrent ; 12° L'adresse du site internet, s'il existe, une adresse de courrier électronique et un numéro de téléphone
Article Annexe
Pour faciliter une relation privilégiée entre les pensionnaires et l'office national, ce registre comporte le numéro de téléphone et les jours et heures d'ouverture du service départemental de l'ONAC, qui est l'interlocuteur de proximité des ressortissants
Article Annexe unique (suite)
O O O O O 85 Réveil lumineux ou vibreur O 2 O O O O O 86 Mise à disposition de télécommande de télévision à grosses touches et de couleurs contrastées O 2 O O O O O 87 Mise à disposition d'un téléphone
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 91
CONTENU DE LA DÉCLARATION a) Le nom et les prénoms ; b) L'adresse postale, l'adresse électronique et les coordonnées téléphoniques ; c) Les fonctions au titre desquelles le déclarant effectue la déclaration, ainsi que la date de nomination dans ces
Article L36-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 62 > 71
L. 38-1 ; 6° Assigne aux opérateurs et aux utilisateurs les fréquences nécessaires à l'exercice de leur activité dans les conditions prévues à l'article L. 42-1 et veille à leur bonne utilisation ; 7° Etablit le plan national de numérotation téléphonique
Article L160-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49
du code de la santé publique ainsi que les prescriptions réalisées lors des télésoins mentionnés à l'article L. 6316-2 du même code ne sont pris en charge qu'à la condition d'avoir fait l'objet d'une communication orale, en vidéotransmission ou téléphonique
Article R341-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 92
d'indemnisation, tels que les mécanismes d'indemnisation des déposants, des investisseurs et des cautions respectivement mentionnés aux articles L. 312-4, L. 313-50 et L. 322-1 est également fournie à la personne démarchée. 5° En cas de communication par téléphonie
Article Annexe à l'article R366-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96
Pour son activité, l'association dispose de coordonnées téléphoniques et électroniques propres. Fusion-modification.
Article L3131-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 11 > 90
Dans le cas où un isolement complet de la personne est prononcé, il lui est garanti un accès aux biens et services de première nécessité ainsi qu'à des moyens de communication téléphonique et électronique lui permettant de communiquer librement avec l'extérieur
Article Annexe 2
sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 coupe-ceinture de sécurité 1 triangle ou lampe de présignalisation 1 extincteur Communication Emetteur-récepteur mobile Optionnel Accès au réseau téléphonique
Article D98-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 45
Cette fonction doit également être proposée pour des communications effectuées à partir de cabines téléphoniques publiques ou d'autres points d'accès au service téléphonique au public.
Article Annexe II
C 3-05 Diriger les appels téléphoniques. C 3-06 Transmettre des messages afin : •· d'informer, •· d'alerter, •· de déclencher une intervention.
entraînant attribution de points du permis de conduire en application de l'article L. 223-6, du code de la route ; 18° Les décisions rapportant, modifiant ou annulant les mesures précédentes ; 19° (Supprimé) ; 19° bis Le numéro de demande ; 20° Numéro de téléphone
Article Annexe I
Identité et coordonnées professionnelles de la ou des personne(s) responsable(s), au sein de la société, du dossier de demande d'autorisation transitoire de mise sur le marché (nom[s] et prénom[s], adresse professionnelle, numéro de téléphone et de télécopie
Article ANNEXE
Les sites industriels pour la maintenance de base des climatisations de centraux téléphoniques, informatiques, data centers ou autres. Climaticien. Dépanneur en installations de froid et climatisation. Electricien frigoriste.
Article Annexe IV
présentant l'une des pièces suivantes : Un titre de propriété ; Un avis d'imposition ou de non-imposition de l'année précédente (impôt sur le revenu, taxe d'habitation ou taxes foncières) ; Une quittance de loyer, de gaz, d'électricité, d'eau ou de téléphone
Article D1441-22-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 31
, prénoms, sexe ; 2° Ses date, commune et pays de naissance ; 3° Sa nationalité ; 4° Sa qualité d'actuel ou d'ancien conseiller prud'homme ; 5° Ses adresses postale et électronique, personnelles ou professionnelles ; 6° Son ou ses numéros de téléphone
Article Annexe 4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94
réglementations en vigueur, de l'obligation de confidentialité des informations, des préconisations prévues par la charte des droits et libertés de la personne majeure protégée et des décisions du juge ; h) Les numéros d'appel des services d'accueil téléphonique
Page 36 · 943 résultats