ST BARTH LAW, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame Marie X... épouse C... [...] [...]

2018, enregistrée sous le no17/00209 APPELANTES : Compagnie d'assurance MAIF [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY, (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

jour, le 13 janvier 2026 dans l'affaire opposant : Madame [S] [O] épouse [G] née le 04 Février 1959 à [Localité 3] de nationalité Néerlandaise, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emma BARRET

GAN ASSURANCES IARD [Adresse 23] [Localité 22] Représentant : Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue

N° 2019/122 Rôle N° 18/14541 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDAUW [H] [W] [J] [C] C/ [B] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard BAFFERT

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 janvier 2007 Par Madame Caroline BARET

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 avril 2008 (Rédacteur : Madame Caroline BARET, Vice Présidente Placée) No de rôle : 07/00920

Représenté par Me Nathalie SAULAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R084 Assisté sur l'audience par Me Céline BARET, avocat au barreau de PARIS, toque : R084 Madame Annie Y...

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT

Il soutient que : - le requérant a été relogé, le 25 mai 2023, dans un logement de type T3 situé 1 allée Jeanne Barret à Toulouse ; il ne produit aucun élément démontrant l'inadaptation de son nouveau

DBX6-W-B7I-ZLU6 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 35F N° RG 24/06046 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLU6 Minute AFFAIRE : [K] [J] C/ [Y] [E] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Emma BARRET

Madame [T] [G] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demandeur à l'incident et intimé : Monsieur [K] [R] [Adresse 3]

MAISON SALINE [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Nicolas FOUILLEUL, de la SELARL NFL AVOCATS - FOUILLEUL GRISOLI ASSOCIÉS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.R.L.

    Proceedings for payment (case no. 189/97) On 7 April 1997 the applicant lodged a claim for payment against the “Bart-Lex” company with the Kołobrzeg District Court.

elle verse aux débats un certain nombre d'exemplaires couvrant les années 1988 - 1989 - 1990 - 1992 - 1993 - 1994 - 1995 - 1996 - 1997 - 2000 - 2001 et qui mettent en lumière des bijoux, porte-clés, barrettes

la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [F] [I], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à Mme [K] [H], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à la société Baret

He went on to quote with approval Mr Justice Henchy's judgment in another unnamed case (which was Barrett v.

saisie des procès-verbaux du déroulement des épreuves à l'examen " Production et fourniture de services informatiques du BTS Services informatiques aux organisations " qui ont eu lieu au lycée de Jean Bart

Représentant : Me Frederic FANFANT de la SELARL EXCELEGIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANTEnon indiqué INTIME Vu l'ordonnance du juge des référés du