Y..., Emmanuel de Z..., demeurant ... (6e), ci-devant et actuellement ... à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre),

Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1997 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Productions plastiques du Nivernais (PPN), société

X..., soutenant que son cocontractant avait été la société SBC, l'a assignée en paiement du solde ; Attendu que la société SBC fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 23 octobre 2000) de l'avoir condamnée

[P] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2024, qui, pour conduite malgré annulation du permis de conduire en récidive, l'a

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claire X..., demeurant à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Bourges

LE TRAITEUR DE LA BOURSE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Elie AZEROUAL de l’AARPI TGM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN

: 1 / de la société Michaux gestion, société anonyme, dont le siège est 3, rue du Président Carnot, 69002 Lyon, 2 / de la société Crédit lyonnais Small Caps, anciennement dénommée société de bourse

procureur de la République de toute infraction aux dispositions de la présente loi" ; que les prévenus entendent donc faire juger que la lettre en date du 10 décembre 1997, en ce qu'elle émane d'Hervé Bourges

repris les versions des deux conducteurs ; que Mme Y... affirmait avoir marqué le stop et avoir démarré alors qu'aucun véhicule n'était visible ; que selon elle, le scooter n'était pas éclairé ; qu'au bout

X... qui leur propose de boire un café et les complimente sur leurs yeux ; Concernant Mme Stéphanie Y... : - Mmes Y... et A... avaient toutes les deux des compagnons depuis longue date et sont attachées

Le Mesle, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juin 2014), que la société Boutes a confié à la société Balguerie

joueur un caractère plus aléatoire, il n'en demeure pas moins que les secousses imprimées à l'appareil pouvaient jouer un rôle dans l'issue de la partie et que la façon de tirer sur le ressort lançant la boule

système mis en place, il subsiste un doute, aucune preuve certaine n'étant rapportée que, compte tenu du contexte très particulier de cette affaire, on pourrait se demander s'il n'a pas été utilisé comme "bouc

"Z... se méfiait de l'antiquaire de Saint-Nazaire ... au contraire pour l'antiquaire de Bourges ... il disait qu'il fallait lui en fourguer le maximum car il était prêt à prendre tous et ne se souciait

1992 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 8 juillet 1988 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon lui a refusé une bourse

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1992 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la société de bourse Schelcher Prince, dont le siège est ... (2e), défenderesse

Denis N..., demeurant à Valagon, Bourre (Loir-et-Cher), 5°) M. René T..., demeurant à "la Batardière" à Bourre (Loir-et-Cher), 6°) M.

Armée, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1999 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de la ville de Bourges, dont le siège est Hôtel de Ville, ...,