Par un arrêté du 12 janvier 2021, le maire de la commune de Latour-de-Carol a refusé d'accorder le permis de construire sollicité.

La SARL Carrosserie des Marines a pris à bail commercial, le 30 octobre 1997, un bâtiment à usage de hangar situé A, à Ajaccio.

de camions et les parties ont conclu un contrat cadre Site Avancé Fournisseur CARROSSERIE le 15 août 2000 définissant les objectifs du projet devant se concrétiser au sein de l'usine de BLAINVILLE SUR

Carole X...à payer à M.

La SARL Carol, dont M.

DE LA BARRE DE CARROY, demeurant Osai I Seria Brunei, Borneo, 2°/ de Monsieur Bernard de C... DE LA BARRE DE CARROY, demeurant ... (16ème), 3°/ de Monsieur Edward de A...

Les conclusions de la commune de Latour-de-Carol en application des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

D... et la société Carol D...

SARL CARROSSERIE PRESSOIR C/Antonio Y... Z...

BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Madame [I] [D], représentée par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Monsieur [H] [Y], représenté par Me Carole BAZZANELLA

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00038 SARL PREMIUM CARROSSERIE N° RG: 2026P00021 DEBITEUR SARL PREMIUM CARROSSERIE Sise [Adresse 1] [Localité

La Selarlu Carole Enfert Avocat soutient de son côté avoir communiqué ses observations à M. [D].

conditions fixées judiciairement à moins que le locataire ne renonce au renouvellement ou que le bailleur le refuse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 mars 2009), que la société Espace carrosserie

Par conclusions de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, la société CARROSSERIE H...demande à la Cour de : Faire droit à l'appel de la SARL CARROSSERIE

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Régine Y..., épouse Le Caron de X..., demeurant ... (16ème), 2°/ M. A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI S C F P CAROLUS, dont le siège est à Paris (8e), ..., représentée par son gérant en exercice Monsieur

Le 20 juillet 2015, un entretien préalable au licenciement économique de Madame Carole X... s'est déroulé en l'étude de Maître Y.... Madame Carole X... a été licenciée.

La SARL Carrosserie Clause a demandé au juge de l'exécution d'écarter des débats le courrier de M.

Que dès lors la SCI CAROL ne pouvait lui réclamer une somme mensuelle de 86 euros.

Carrosserie Aubin, - les conclusions de M.