R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 DÉCEMBRE 2020 La société Résidence Château

La SCI du CHATEAU MOULINS SAINT-GEORGES a relevé appel total de ce jugement par déclaration au greffe de son avocat le 2 août 2017.

.., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige les opposant à l'association syndicale libre Le Domaine du château

2016-731 du 3 juin 2016 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, qu'à l'issue d'un contrôle d'identité en gare de Château-Thierry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Château Arnoux, dont le siège est à la mairie, 04160 Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Château Arnoux, dont le siège est à la mairie, 04160 Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Château Arnoux, dont le siège est à la mairie, 04160 Château

engagé le 6 septembre 1984, par l'Association départementale de parents et amis d'enfants inadaptés (ADAPEI) des Pyrénées-Atlantiques, en qualité d'éducateur technique à l'institut médico-éducatif de Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile du Château Cantenac Brown, dont

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 novembre 1998), que divers producteurs ont vendu et livré aux mois de juin, juillet, août et septembre 1991 une certaine quantité de vins à la société Mise du Château

: Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 mai 2001), qui relève que la société Domenger réclamait, sur appel incident, que la société Château

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le juge-commissaire en charge de la liquidation judiciaire de la société d'exploitation du Château

faits que son amie lui avait fait part de ce qu'elle réalisait avoir été victime de viol ; qu'une concentration importante de diphénydramine de 18,1 pg/mg à 81.0 pg/mg a été trouvée dans I'analyse des cheveux

Henri, Jean C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de : 1°/ Madame Victorine A..., épouse Z..., demeurant Château

décembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1°/ de la Mutuelle de Poitiers, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Nicole de Z..., née X... de la Plane, demeurant Au Vieux Château

S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Château Miraval, société anonyme, dont le

[IO], [PF], des sociétés Posan et Touwin et du syndicat des copropriétaires du Château Lacroix-Falgarde, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Michel X... , de nationalité Française, né le 1er Septembre 1953 à CHATEAU