Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
616318c3e0639f4f1a04a523
7 février 2012
7 février 2012
avocats au barreau de LYON, REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me André BARRIQUAND, assistée de la SCP D AVOCATS MASANOVIC, PICOT, DUMOULIN,THIEBAULT & CHABANOL
Source officielle1ère chambre
DTA_2402192_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Anémone exploite une station-service sur l'aire de Chavanon située sur l'autoroute A89 sur la commune de Merlines (Corrèze).
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007662160
24 octobre 1980
24 octobre 1980
CHABANEL Z...
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01787_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02308_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02315_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02698_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les observations de Me Mengus, avocate représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC03078_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02041_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01163_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02700_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307957_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, la société SNCF Gares et Connexions et la société Retail et Connexions, représentées par Me Chalavon, demandent au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224356_20230202
2 février 2023
2 février 2023
requête et deux mémoires complémentaires enregistrés le 24 novembre 2022 et les 4 et 5 janvier 2023, les sociétés anonymes (SA) RETAIL et CONNEXIONS et SNCF GARES et CONNEXIONS, représentées par Me Chalavon
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a1f8cdc6046d478ee7f0
3 avril 2026
3 avril 2026
de Lyon, déléguée au Tribunal judiciaire de Lyon au Pôle de protection et de la proximité par ordonnance de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 24 novembre 2025 GREFFIER : CHALANCON
Source officielleRéférés
67f57145bbf04ef7857bcabb
8 avril 2025
8 avril 2025
19 novembre 2024, Mme [Z] [O], dénonçant les inachèvements, malfaçons et non-façons affectant, selon elle, les travaux de réhabilitation de la maison dont elle est propriétaire à Saint-Didier-sur-Chalaronne
Source officielle3ème chambre
DTA_2307270_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Copie en sera adressée à la Trésorerie de Chatillon-sur-Chalaronne. Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005638
9 mars 2007
9 mars 2007
mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juillet et 22 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DES GREFFIERS DE FRANCE, dont le siège est 12, rue Chabanais
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502014_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, la société civile professionnelle Grassin et Associés, représentée par Me Chavalon, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd27
12 décembre 2008
12 décembre 2008
George Chassagnon, avocat au barreau de Troyes.
Source officiellecomm
613721c7cd580146773f7386
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Guido Y..., demeurant au Lieudit "le Bouchet" à Chavanoz (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellePage 37 sur 76