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771 résultats pour « Emilie ROULOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00251

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

EQ... et des onze autres salariés, de la SCP Buck, Lament Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00252

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

V... et des quatorze autres salariés, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00253

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

L..., ès qualités, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00254

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

X..., ès qualités, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00255

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

K... et des quatre autres salariés, de la SCP Buck, Lament Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00256

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

L..., ès qualités, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des sociétés The New Kase, AJRS, prise en la personne de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f004940fdbe4ba0777db

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[M] a forcé la reprise et a circulé avec un véhicule roulant, là où le véhicule est désormais irréparable.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256ffcf93851fdd64801

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui a présenté son rapport Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2571fcf93851fdd6482d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT

Source officielle
TJ

Référés

67f83191cf40727a00446ba6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SOLS ESSAIS dont le siège social est sis [Adresse 23] représentée par Maître Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Guillaume HANRIAT, avocat au barreau de STRASBOURG (

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300267

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Terrasses de La Mer, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300047

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

J..., en qualité de liquidateur de la société CTS, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Finamur, après débats en l'audience publique du 17 décembre 2019 où étaient

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

L'istallation comporte une structure fixe appelée 'chemin de roulement' et une structure mobile 'le pont roulant' qui se déplace en roulant sur la structure fixe et lève les coils depuis le sol puis les

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01073

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés EDF et ERDF, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Nexans France, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300014

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Maunand, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Demathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Yannis P..., qui a déclaré devant les services de police que plusieurs personnes avaient roulé sur le corps de Sofiane avec leurs scooters, ce qu'a confirmé également le témoin indirect M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01253

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

recrutement de personnel ou le paiement des salaires, de sorte que Mme [Z] n'avait plus de pouvoir décisionnel, que la société mère s'était ainsi substituée à la filiale dans la gestion du personnel roulant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En effet, les clients de la Société OVOCOM ont déduit des factures émises par cette dernière les quantités d'œufs détruits lors des opérations de transport.

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6be

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

du tribunal correctionnel d'Amiens du 30 octobre 2001 ayant relaxé Philippe Z... du chef des passerelles métalliques posées à la base de panneaux publicitaires situés 24 avenue de l'Hippodrome et 415 route

Source officielle