Michel G..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ de M. Yves H..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5°/ de M.

[P] [M] C/ SAS LA MANUFACTURE DES CARMES infirmation Grosse délivrée le 13 10 2023 à Me Olivier GOROSTIS Me Gilles

Représentés tous deux par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistés sur l'audience par Me Juliette ROOSE, avocat au barreau de PARIS, toque

, lieudit « Saint Victor » pour une contenance de 19 a 20 ca ; - et en conséquence condamné solidairement Madame Marie-Christine X... et les ayants droits de Christiane Z... à rembourser à Monsieur Gilles

[X] [F] ARCHITECTE SARL [U] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sabrina PAILLIER Me Gilles SOREL Me Isabelle CANDELIER Me

[X] [F] ( Me Gilles SALFATI) C/S.A.R.L.

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Michel

par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Fabrice Z... 6 rue d'Uttershaussen 60110 LORMAISON Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Gilles

Robert ZZ..., 36°/ à Mme Michèle AA... épouse ZZ..., domiciliés [...]                                      , 37°/ à M.

Grande Instance de PARIS - RG n° 07/04089 APPELANT Monsieur [S] [N] [Adresse 10] [Localité 1] RUSSIE représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Maître Jean-Michel

01204 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 13 MARS 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 17 Mars 2006 APPELANTS : Monsieur Jean-Michel

[A] épouse [J] Jugement au fond, origine Tribunal de proximité de RIOM, décision attaquée en date du 23 Juin 2022, enregistrée sous le n° 11-22-0012 Arrêt rendu le MARDI NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT

Représenté par Me Anaïs HOSSEINI NASSAB NADJAR, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [X] née le 14 Juin 1959 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me GILLOT

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01574 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 19/00939 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01575 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01557 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01556 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01558 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles

paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 18/01559 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Véronique L'HOTE de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES Me Gilles