CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724e5cd58014677419449
18 janvier 1990
.. à installer sur sa propriété cette tente dans laquelle logeaient les turcs effectuant l'arrachage des racines de gentiane sur les terres et que A... lui achetait ces racines un franc hors taxe le kilo
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC001071510
6 juillet 2010
Last seen on 14 August 1974 with 4 comrades in the custody of Turkish soldiers near the village of Chatos (Kiados).
ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC000047907
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03381
7 juin 2011
X..., Y... et Z... dont des conversations téléphoniques évoquaient, les 4 et 5 mai 2010, une livraison prochaine de sept kilos de cocaïne à partir de la Belgique, et les 17 et 18 mai 2010, une livraison
ECLI:CE:ECHR:1999:0511DEC003050596
11 mai 1999
    On 3 May 1994 N. was charged before the Helsinki District Court ( käräjäoikeus, tingsrätt) with aggravated narcotics offences concerning at least 30 kilos of cannabis (case R 94/2284).
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e1cdc6046d47f22801
1 avril 2026
Taille à 177 cm et poids de 81 kilos. Etat général non décrit. Attitude antalgique épisodique, avec antéflexion à la marche. Pas de gêne en position assise. Discrète gêne au passage en procubitus.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10966
4 novembre 2020
titre d'exemples, les achats suivants : - 4 poteaux d'accueil ; - 7 réchauds à gaz ; - 1 caisse numérique Sharp ; - 30 protèges menu ; - 170 litres d'huiles ; - 750 feuilles d'algues pour sushis ; - 138 kilos
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10016
6 janvier 2021
pommes 2013-2014 ; qu'elle se prévaut d'un accord contractuel entre les parties sur la base d'un prix donné, confirmé par téléphone le 2 décembre 2013, à savoir : - un prix minimum de 44 centimes par kilo
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c893
2 octobre 2008
contester la licéité de son licenciement qui est intervenu à l'issue d'une seule visite médicale qui en outre l'a déclaré apte à reprendre ses fonctions, sous réserve du port de charges de plus de 50 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01335
16 septembre 2015
X... inapte au poste, à un autre poste sans port de charges lourdes supérieures à cinq kilos ou répété, un poste administratif ou de contrôle possible, .... À revoir dans 15 jours. ».
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00499
22 mai 2013
transport ; qu'en conséquence, il convient d'infirmer le jugement entrepris et de faire application de la limitation de responsabilité prévue au contrat-type ; que le poids de l'envoi étant de 3.118 kilos
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007747689
12 juillet 1989
descriptif général dressé par l'entreprise, relatives à la durée et au nombre de cycles de fonctionnement des machines par jour ouvrable ; que la chaîne de lavage, conçue pour traiter des lots de 90 kilos
9e Chambre A
6037686240fe4045417114fe
27 mars 2015
aux fonctions d'aide soignante de nuit par le médecin du travail et un poste de type administratif préconisé avec, comme réserve, 'sans effort physique important, sans port de charge supérieur à cinq kilos
CHAMBRE SOCIALE B
63cb92dc9c02507c9078dda2
20 janvier 2023
type le tronc penché en avant/arriére, en rotation droite ou gauche de la colonne vertébrale répétée et/ou prolongée dans Ia journée de travail ; / Pas de manutention manuelle de charge de plus de 3 kilos
Pôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f66
2 novembre 2023
l'issue de la seconde visite du 17 octobre 2014, le médecin du travail a conclu à une inaptitude au poste de chauffeur PL, et à un possible reclassement à un poste sans manutention de charges de plus de 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00810
30 septembre 2020
Après avoir informé le salarié, par lettre du 11 août 2015, de l'absence de poste disponible sans port de charges lourdes supérieures à dix kilos ni déplacements supérieurs à dix kilomètres, l'employeur
6253c8f2bd3db21cbdd86c6f
10 novembre 2003
effectivement récoltée, conséquences qui justifient que des dommages et intérêts soient alloués à l'appelant ; Qu'il convient de relever à ce titre que l'expert évalue pour la récolte de l'automne 2000 à 545 kilos
Pôle 5 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3f
7 septembre 2011
bailleresse ne rapporte pas, par les documents qu'elle produit, la preuve de ce que ladite mezzanine ne répond pas aux normes de sécurité exigibles , la Socotec ayant conclu à une charge admissible de 300 kilos
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163cdbba4f434918a1e5309
27 mai 2010
demande à la Cour de dire que la marchandise livrée n'est pas de qualité loyale et non conforme à la commande, de prononcer la résolution de la vente à l'exception du premier camion correspondant à 29.680 kilos
6253c995bd3db21cbdd88b3c
2 novembre 2006
l'objectif officiel du plan de rémunération et sera défini par le calcul suivant : objectif de prise de commande (PDC) x taux de marge brute, pour chacune des catégories, l'employeur définit un PDC en kilo
Page 37 sur 112
KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015