Codes de loi français

Article Annexe 1

Le pôle médical et soignant Bureau du cadre infirmier. Bureau infirmier. Salle de soins (espace administratif avec poste informatique, espace soins avec fauteuil de prélèvement, espace armoire à pharmacie). Bureau médical et bureaux polyvalents.

LEGIARTI000048725501

d'Université Côte d'Azur Les établissements-composantes d'Université Côte d'Azur, qui conservent leur personnalité morale sont : 
 - L'Observatoire de la Côte d'Azur ; - La Villa Arson ; - l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille ; - Le Pôle

Article Annexe

Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires

Article Annexe

L'acquisition de ces objectifs repose, dans toute la mesure du possible, sur l'intégration et la cohérence des enseignements théoriques et des stages hospitaliers regroupés en pôles selon des modalités déterminées par chaque conseil d'unité de formation

Article Français

l'enseignement du français au collège, le rôle de la classe de 6e est de consolider les acquis de l'école élémentaire, en particulier dans le domaine de l'étude de la langue, et de sensibiliser les élèves aux formes essentielles du discours autour des pôles

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans.

Article Annexe (suite)

est assurée par des équipes associant plusieurs enseignants formés à cet effet (relevant de l'éducation physique et sportive et d'autres disciplines) et un partenaire culturel impliqué dans une démarche de création en concertation éventuelle avec un pôle

Article Annexe

En Afrique, il sera réorganisé autour de deux pôles, un sur chaque façade, atlantique et orientale, tout en préservant une capacité de prévention dans la zone sahélienne.

LEGIARTI000048431955

Institutionnaliser dans les tribunaux judiciaires et dans les cours d'appel des pôles spécialisés en matière de lutte contre les violences intrafamiliales La lutte contre les violences intrafamiliales implique aujourd'hui de structurer l'organisation

LEGIARTI000027729516

252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559 du 31 décembre 2012 a créé la Banque publique d'investissement, groupe public dont la société anonyme BPI-Groupe est la société de tête du pôle

Article Annexe I

Cette liste peut être spécifique ou générique, par exemple Tous véhicules diesel et batteries de 24 V avec pôle négatif à la masse ; b) La méthode d'installation illustrée par des photographies et/ou des croquis très clairs, prenant en compte les aménagements

LEGIARTI000050672766

LAUDREFANG 965944 6892740 2023_03_67-01 Grand Est Bas-Rhin 2022_LOT4_ZN_67_03 Dossenheim sur Zinsel ORANGE 1023143 6865209 2022_LOT4_ZN_67_03_S1 1 2023_03_88-01 Grand Est Vosges 2023_LOT1_ZN_88_06 HADOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Pôle

LEGIARTI000050672774

OuvillePt5 380981 6888371 2024_01_61-01 Normandie Orne 2022_LOT4_ZN_61_01 LE PIN AU HARAS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Tête au Loup INRAE Domaine expérimental du Pin (Gouffern-en-Auge) 491670 6852130 2022_LOT4_ZN_61_01_S2 1 L'Hermite INRAE Pôle