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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721b1cd580146773f6311
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Manuel Z..., 3°) Mme Paola Manuela de B..., 4°) Mme Fernanda de B..., 5°) M. Toni de B..., 6°) M. Marcio de B..., tous héritiers de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae63d7cdc6046d4701ca07
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement
Source officielleRétention Administrative
66adc80ed17229e482eea6ae
2 août 2024
2 août 2024
APPELANT Monsieur [V] [G] né le 22 février 1993 à [Localité 6] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Paola MARTINS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Mme [O] [L], interprète
Source officielleRétention Administrative
66b1bc848dca0cf81e5c2831
2 août 2024
2 août 2024
APPELANT Monsieur [I] [Z] né le 25 Mai 1985 à [Localité 4] (99) de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 8] - comparant en personne, assisté de Me Paola MARTINS, avocat
Source officielleRétention Administrative
688d9dbba7cb93066e443a36
26 juillet 2025
26 juillet 2025
APPELANT Monsieur [G] [E] né le 03 Septembre 1998 à [Localité 6] de nationalité Algérienne Non Comparant, Assisté de Maître Paola MARTINS, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office
Source officielleREFERES 1ère Section
678feeb051b02779572a0f26
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 24/01669 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKKY 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Maître Paola JOLY
Source officiellesoc
61372233cd580146773fb0a9
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Bernard Y..., 48 / de Mme Paola U..., 49 / de Mme Anne XE..., ces personnes étant toutes domiciliées à TF1, ... (Hauts-de-Seine) défendeurs à la cassation ; II.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38aa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
] [S], représentant : Me Frédéric POIRIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0547 Intimés : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 SIS [Adresse 3], représenté parla
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600521_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La procédure a été communiquée à la caisse primaire centrale d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône, et à l’institut Paoli-Calmettes qui n’ont pas présenté d’observations.
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c7a
18 décembre 1990
18 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Pallas - BPF -, anciennement dénommée Banque Privée de Gestion Financière, société anonyme,
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db0f
10 avril 1964
10 avril 1964
AVAIT CHOISI COMME SECOND DEFENSEUR AU COURS DE L'INSTRUCTION M PAOLI; QU'EN CONSEQUENCE L'ORDONNANCE DEVAIT ETRE AUSSI NOTIFIEE A CE DERNIER -; ATTENDU D'UNE PART QUE X... ET Y...
Source officielleciv1
6137245bcd58014677414d2e
6 juillet 2004
6 juillet 2004
(les consorts X...) se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt de la somme de 1 000 000 francs consenti par la société Cofbi, aux droits de laquelle se trouve la banque San Paolo (la banque
Source officiellecomm
613723e2cd5801467740f655
25 juin 2002
25 juin 2002
Rocco X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Banque San Paolo, société anonyme anciennement
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3e6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
331, alinéa 1er, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins, Michèle V , ex-épouse de l'accusé Paul-Xavier X , Paula
Source officiellecr
6137261ccd58014677423064
20 octobre 2004
20 octobre 2004
prévenu avait lui-même investis et qu'il avait collectés auprès d'autres investisseurs ; qu'en outre l'examen des comptes bancaires ouverts au nom de la société Galillée International à la Banque San Paolo
Source officielleTrib. de Commerce
69d766c2cdc6046d479f49b7
7 avril 2026
7 avril 2026
en Chambre du Conseil du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Madame Catherine ROZAND, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, assistés de : * Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69d768d2cdc6046d479f772a
7 avril 2026
7 avril 2026
Chambre du Conseil du 01 avril 2026, sans entendre les parties par: * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Madame Catherine ROZAND, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, assistés de : * Madame Paola
Source officielleJAF section 2 cab 2
68681cc04965b5d9df315e8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [S] [C] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Emmanuel DE LAAGE DE MEUX, Avocat, #K0150 DÉFENDERESSE Madame [V] [E] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Paola
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1124JUD006834401
24 novembre 2005
24 novembre 2005
En l’affaire Paolo Cecere c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : MM. B.M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55447
4 mars 1988
4 mars 1988
Recalling that the case originated in an application against the Kingdom of Belgium lodged with the European Commission of Human Rights on 29 March 1974 under Article 25 (art. 25) of the convention by Ms Paula
Source officiellePage 37 sur 201