Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
61624a7fa68110eae5b69004
29 octobre 2013
29 octobre 2013
composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
6162e8387dc295bdec6a56e2
15 mai 2012
15 mai 2012
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
61609e4b264c7ed035b03c3f
9 septembre 2014
9 septembre 2014
composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61635159a2ead9ed860b6f8e
5 avril 2011
5 avril 2011
SOCIETE IMMOBILIERE PARADIS POISSONNIERRE (SIPP), prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6853065f3dab2c52f54eca6f
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 25/00655 - N° Portalis DBW3-W-B7J-57OB PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [C] [Y], domicilié : chez CABINET CITYA PARADIS, [Adresse 1] représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle17e Chambre
60320502eb68633cfadbbd33
17 mai 2018
17 mai 2018
à disposition au greffe le 17 Mai 2018 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Mai 2018 Signé par Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007710656
7 novembre 1986
7 novembre 1986
a été condamnée à verser à la ville de Paris en réparation des désordres affectant les bâtiments d'une école sise à Paris 10ème, rue du Paradis ; 2° condamne la société "Carrelages et Revêtements Industriels
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b9c
26 février 1991
26 février 1991
Mohamed X..., demeurant HLM "Mon Paradis", Bâtiment 8, Chemin de Forgentier à Toulon (Var), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01599
14 décembre 2021
14 décembre 2021
infraction aux dispositions du code rural et de la pêche maritime, présente un caractère irréversible faisant obstacle à toute contestation ultérieure de l'évaluation des quantités en cause, sans que paraisse
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b31e59cdc6046d47751921
8 octobre 2025
8 octobre 2025
53000 LAVAL Dit que la procédure se poursuivra sur les derniers errements Désigne Monsieur [E] en qualité de Juge Commissaire et la SELARL SLEMJ & ASSOCIES représentée par Maître [O] [N] 7 rue de Paradis
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a11c
26 février 2008
26 février 2008
Ligne Paradis 97410 SAINT- PIERRE Représentée par Me Jean Claude DULEROY (avocat au barreau de SAINT PIERRE) DÉFENDEUR DÉBATS L'affaire appelée en audience publique du 22 janvier 2008
Source officiellesoc
613720a6cd580146773ecf09
18 novembre 1987
18 novembre 1987
d'un arrêt rendu le 12 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de Madame Janine Y..., demeurant à Verrières-le-Buisson (Essonne), 1, résidence Benoit, rue du Paradis
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613720d1cd580146773eea18
12 octobre 1988
12 octobre 1988
(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Gilles X..., ingénieur, demeurant cité du Paradis, pavillon n°
Source officiellesoc
613720c3cd580146773ee2f4
20 décembre 1988
20 décembre 1988
jugement rendu le 22 octobre 1987 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit de la Coopérative d'édition de la Vie Mutualiste, dont le siège social est actuellement à Paris (10ème), 7, Cité Paradis
Source officielleciv3
613721e4cd580146773f881a
19 octobre 1993
19 octobre 1993
la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit : 1 ) de l'association L'Arbre, dont le siège est Clinique de Bazincourt, Chapet, Les Mureaux (Yvelines), 2 ) de la Pouponnière du Mont Paradis
Source officielleciv1
613721a5cd580146773f595e
31 mars 1992
31 mars 1992
Georges X..., demeurant Le Paradis à Tullins (Isère), 3°) de M. Gilles X..., demeurant ... de Chepy à Fures (Isère), 4°) de M.
Source officielleciv2
613722d6cd580146774021cb
11 juin 1997
11 juin 1997
Y..., demeurant Les Mas Saint-Pierre, 15-17, Corniche du Paradis, 06400 Cannes, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv2
613722e1cd58014677402aad
11 juin 1997
11 juin 1997
Y..., demeurant Les Mas Saint-Pierre, 15-17, Corniche du Paradis, 06400 Cannes, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officiellesoc
613722b4cd580146774005f3
9 octobre 1996
9 octobre 1996
avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Martigues (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Odile Z..., demeurant 43, Cité Kuhlmann, 13110 Port-de-Bouc, 2°/ de Mme Nadine F..., demeurant Paradis
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a58
11 juin 2002
11 juin 2002
André X..., demeurant RN 12 Le Paradis, 27130 Verneuil-sur-Avre, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officiellePage 37 sur 121