NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 janvier 2002), que Mme X..., usufruitière d'une parcelle

. ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Y..., qui avait assigné Mme X... en revendication de la propriété d'une parcelle, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1993) de déclarer

interprétée comme signifiant que la parcelle AH 65 était englobée dans la parcelle BK 1 ; que M.

B... en cessation sous astreinte du passage par la parcelle [...] , contiguë de la parcelle [...] grevée de la servitude de passage ; Attendu que Mme G... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande et

Pascal, contre l'arrêt n° 1053 de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 9 décembre 1999, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et à 30 000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 96-40.931 formé par Mme Pascale C..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° Q

Pascal X..., demeurant ...

Pascal Y... d'exercer suite à des événements indépendants de sa volonté (principalement en cas de décès de M.

LA METALLURGIE CGT DU VALENCIENNOIS, DENAISIS, CAMBRAISIS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre Pascal

à ce que pour le service de ces parcelles soit reconnue l'existence d'une servitude de passage grevant la parcelle [...] section A commune de Montpezat, propriété de M.

Y... ayant été occupant sans droit ni titre de diverses parcelles dont la propriété avait été reconnue à M.

attaqué (Poitiers, 18 juillet 1991) de dire qu'elle ne pouvait se prévaloir d'un droit de préemption à l'occasion de la vente de cette parcelle aux époux X..., alors, selon le moyen, "1 ) que l'article

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2021), M. et Mme [X] sont propriétaires d'une parcelle cadastrée [Cadastre 4], contiguë, au sud, à celle appartenant à M.

[R] s'est vu attribuer une parcelle issue de la division de l'une des parcelles données à bail suivant le document d'arpentage précité. 3.

[F], propriétaires de deux parcelles contiguës à la sienne, cadastrées AP n° [Cadastre 3] et AP n° [Cadastre 2]. 2.

Z... était propriétaire exclusif des parcelles BK 78 et 138 et propriétaire indivis des autres parcelles, a constaté, sans se contredire, que l'ensemble de ces parcelles ne formait pas une unité foncière

Y... et les époux X... sont convenus d'un échange partiel de parcelles permettant à M.

tous les cours d'eau et, d'autre part, que l'entretien des "Joncherets" ne concernait pas la parcelle O. 168, mais la parcelle communale 322 située en aval du chemin n° 53 ; qu'en ne s'expliquant pas