Louis ROLLAND, Président Directeur Général de la Société Anonyme Etablissements LOUIS ROLLAND, s'est porté caution solidaire de cette société au profit de la Société NATIOCREDIBAIL pour un montant de 1

La prime de chiffre d'affaires : Monsieur Roland Z...ne s'explique pas sur son droit prétendu à cette prime.

devant la cour d'assises du chef d'homicide volontaire ; "aux motifs que le supplément d'information n'a pas permis de confirmer la version de Barrie Taylor sur le comportement ou les mobiles de Roxane

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° R 13-23. 204 et G 13-23. 450 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Rolland

Monsieur Roland X... a déclaré sa créance le 18 novembre 2008 au près de maître A... ès qualités à hauteur de 2.392,30 €.

Décision déférée à la Cour : jugement du 28 juin 2004-Tribunal de grande instance de PARIS-2ème chambre 1ère section-RG no2002 / 09393 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme Danielle Rolande

Roland X..., demeurant à Canaloro, Sani di Porto Vecchio (20145) ; M.

Donne acte aux consorts Y... de ce qu'ils ont repris l'instance introduite par Roland Y..., décédé ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que M.

CHATEAU a indirectement hérité des droits et obligations de Monsieur Roland CHATEAU via la SA ROLAND CHATEAU par transfert de patrimoine, a malgré les aménagements d'agrément amiable adoptés entre les

Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [R] [Y], demeurant [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND

Roland X...

Daniel Y... et Mme Rolande Y....

indemnisation devant la juridiction judiciaire, au titre de retards et suppressions de trains imputés à une indisponibilité de l'infrastructure ferroviaire et des dommages causés par celle-ci aux matériels roulants

nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Indice Recrutement, qui a pour objet la promotion de produits et l'étude de marchés, a été chargée par la société des Laboratoires Anphar Rolland

Le 30 août 2010, Roland Y... a rayé et signé la déclaration d'opposition. Le 30 août 2010, Roland Y... a renseigné et a signé l'imprimé de demande de retraite personnelle.

salaire des parties civiles ainsi que des conclusions qu'elles ont déposées devant la Cour que leur ont été supprimées, depuis 1994, les allocations de "déplacement région général", de "déplacement(roulants

et une saisie de documents dans les locaux des sociétés SA East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Felix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia, SCI Transylvania, SCI Napoca, SCI Vella SM, SAH Astra Romana

Roland, - X... Yves, - X...